Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Minutier du canton de Egletons
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Minutier du canton de Egletons
Mode de classement
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Chapelle-Spinasse (La)
Documents en relation
Notaires instrumentant à La-Chapelle-Spinasse, inexistants dans la série E : expéditions et minutes éclatées dans des fonds d'érudits :
- 2F/25 : maître Decasal (1455)
Mots clés lieux
Forestier François, Léonard, Paul, Emile.
Origine
Etude notariale de maître François Léonard, Paul, Emile Forestier, à La Chapelle-Spinasse.
Biographie ou Histoire
Maître François, Léonard, Paul, Emile Forestier a prêté serment le 5 février 1874. Il a cessé ses fonctions le 20 juin 1924. L'étude est ensuite réunie.
Son prédécesseur est maître Léonard, Armand Mary. Pas de successeur.
Histoire de la conservation
Etude supprimée en 1924 et rattachée à celle d'Egletons.
Modalités d'entrées
Minutes (02/1874-1901) versées par maître Elisabeth Couturon, notaire à Egletons, le 13 septembre 1991. N° de versement :1332 bis.
Présentation du contenu
Période d'exercice : février 1874 - 1921. (minutes) + répertoire (1874-1924)
Mots clés personnes
Répertoire chronologique : 13 février 1874-20 mai 1924
Cote/Cotes extrêmes
E/13989
Date
Entre le 1er février 1874 et le 20 mai 1924
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés typologiques