Minutier du canton de Bort-les-Orgues

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Histoire de la conservation

L'étude de Margerides a été rattachée à celle de Bort-Les-Orgues (1) après le 2 déc.1922. Le dernier notaire ayant exercé à Margerides est maître Nouhen Gilbert Marie François Auguste Louis.

L'étude de Bort-les-Orgues (1) est devenue un bureau annexe d'Ussel (2) en 1993.

Cote/Cotes extrêmes

E/18455-18464

Autres Cotes

E/24877-24880

Date

De mai 1856 à novembre 1874

Origine

Etude notariale de maître Jean Delfanc, à Margerides. 

Biographie ou Histoire

Maître Jean Delfanc a prêté serment le 22 mai 1856. Il a cessé ses fonctions le 22 novembre 1874, à son décès. Son prédécesseur est maître Jacques Juillard et son successeur est maître Gilbert Marie François Auguste Louis Nouhen.

Histoire de la conservation

L'étude de Margerides a été rattachée à celle de Bort-Les-Orgues (1) après le 2 décembre 1922.

Le dernier notaire ayant exercé à Margerides est maître Gilbert Marie François Auguste Louis Nouhen.

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

E/18455-18463

Autres Cotes

E/24877-24880

Date

1857-1874

Mots clés typologiques

1862

Cote/Cotes extrêmes

E/18458

Date

1862