Dépôt de la commune de Malemort-sur-Corrèze.
Archives départementales de la Corrèze
E_DEP 282 - Venarsal - Archives communales déposées
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E_DEP 282 - Venarsal - Archives communales déposées
Origine
Biographie ou Histoire
La commune de Venarsal a fusionné avec Malemort-sur-Corrèze le 1er janvier 2016, devenant Malemort.
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'inspection communale du 15/03/2016.
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le code du patrimoine
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Série D : Administration générale de la commune.
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/282/D/1-EDEP/282/D/3
Date
Entre le 20 mai 1838 et le 24 mai 1896
Mots clés matières
Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1864-17 février 1884
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/282/D/2
Date
Entre le 15 mai 1864 et le 17 février 1884
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés matières
Mots clés typologiques