Carnet d'enregistrement des permis de chasse (1963-1981). Police de la chasse (1969). Privations temporaires du droit d'obtenir un permis de chasse (1969-1972). Registre des visas de permis de chasser (1982-2000).

Aide à la recherche

E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Montgibaud

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 08/07/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/144/I/1-EDEP/144/I/3

Date

1847-2000

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/144/I/3

Date

1963-2000

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières