Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1838-28 juin 1857

E_DEP 176 - Rosiers-d'Egletons - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Rosiers-d'Egletons

Modalités d'entrées

Mise à jour suite au don anonyme du 11/02/2021 (bulletins municipaux 1978-2003) et professions de foi d'élections municipales (2001, 2008, 2014).

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/176/D/1-EDEP/176/D/4

Date

1837-1890

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/176/D/2

Date

Entre le 13 mai 1838 et le 28 juin 1857

Présentation du contenu

Pas de feuillets 43-44.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques