E_DEP 221 - Saint-Martial-Entraygues - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Martial-Entraygues

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 10/10/2023

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1919W).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/221/Q/1-8

Date

1895-1975

Protection des enfants du premier âge. 1913-1939

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/221/Q/3

Date

1913-1939

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1939 (protection du secret médical)

Mots clés matières