E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

Biographie ou Histoire

Durant la Révolution, pour suivre le décret de la Convention, la commune porte les noms de Le Doustre et de Le Doustre-Lespinasse.

De 1793 à l'an IX, les anciennes paroisses de La Chapelle-Spinasse et de Saint-Hippolyte sont réunies pour former la commune du Doustre-Lespinasse

Le 23 juin 1835, c'est la séparation officielle des communes de Saint-Hippolyte et la Chapelle-Spinasse.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1419W, 2049W).

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/46/I/1-3

Date

1901-1969

Épizooties, fièvre aphteuse. 1911-1939

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/46/I/3

Date

1911-1939

Mots clés matières