Délibérations du conseil municipal. 21 novembre 1886-12 mai 1901

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E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Clément.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 09/10/2019

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1528W, 2127W)

- 20J/194 Registres de catholicité de la paroisse de Saint-Clément (1803-1948).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/194/D/1-EDEP/194/D/4

Date

Entre le 15 mars 1874 et le 11 août 1918

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/194/D/2

Date

Entre le 21 novembre 1886 et le 12 mai 1901

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques