Délibérations du conseil municipal. 6 mai 1838-11 mai 1871

Aide à la recherche

E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Courteix.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 04/10/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1855W, 2192W).

Documents séparés

Fonds Choriol 45J/25 : presbytère (1781).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/65/D/1-3

Date

Entre le 06 mai 1838 et le 31 décembre 1947

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/65/D/1

Date

Entre le 06 mai 1838 et le 11 mai 1871

Présentation du contenu

Pas de feuillet 23.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques