Délibérations du conseil municipal. 14 juin 1838-14 novembre 1875

Aide à la recherche

E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Clergoux.

Biographie ou Histoire

Coudert, ancienne paroisse, est réunie à Clergoux en 1793.

Par la loi du 20 mai 1854, les villages de Sédières et d'Artiges ont été détachés de Champagnac-la-Noaille et réunis à Clergoux .

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 18/10/2017.

Mise à jour suite au Don de LAUNAY, N. du 30/10/2019, document coté en EDEP/56/P/2

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1695W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/56/D/1-4

Date

Entre le 1er janvier 1838 et le 31 décembre 1966

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/56/D/1

Date

Entre le 14 juin 1838 et le 14 novembre 1875

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés typologiques