Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Communicable
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Origine
Biographie ou Histoire
La date de nomination de maître Antoine, Anne Tramond (fils) est le 16 ventôse an X. La date de prestation de serment est le 23 germinal an X.
Il a cessé d'exercer le notariat lors de la réduction du nombre des études notariales dans le canton de Tulle-Nord, par arrêté préfectoral (loi du 25 ventôse an XI (16 mars 1803)).
Présentation du contenu
Période d'exercice : 27 germinal - 15 thermidor an X
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
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