Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Origine
Histoire de la conservation
L'étude de Perpezac-le-Noir devient un bureau annexe de l'étude de Donzenac en 1986.
L'étude de Lascaux est transférée à celle de Perpezac-le-Noir en 1808. Le dernier notaire à y avoir exercé est maître Jean-Baptiste Combescot.
Modalités d'entrées
Minutes (juillet 1865-octobre 1883) versées par maître Patrick Ferré, notaire à Perpezac-le-Noir, le 10 juillet 1986. N° du versement : 1185 ter.
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.