Délibérations du conseil municipal. 8 février 1885-21 juin 1914

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E_DEP 93 - Jugeals-Nazareth - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Jugeals-Nazareth.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 17/10/2019

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/93/D/1-5

Date

1838-1951

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/93/D/4

Date

Entre le 08 février 1885 et le 21 juin 1914

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques