Déplier tous les niveaux
Minutier du canton de Tulle-Nord
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Selon le règlement de la salle de lecture.
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Tramond Jean
Etude notariale de maître Jean Tramond, à Naves.
1755-1756
Caractéristiques physiques
- Minutes. Vente par Marie Leyniac, du village le la Blancherie, en faveur de maître Jean Plas, notaire royal et juge de la Jante et d'Hublanges, du village des Plas, d'un pré appelé de la Martignye, de 3 setérées cinq coupes, sis à la Blancherye et mouvant du marquis de Saint-Jal, moyennant 310 ll. (1).
- Contrat de mariage avec inventaire détaillé de l'apport entre Pierre Combes, praticien, du village de ce nom, et Antoinette Mirat (13).
- Adjudication par Martin de la Selve, syndic du chapitre de Tulle, dîme de plusieurs tènements de la paroisse de Naves (39).
- Rente constituée de 7 ll. 10 ss. par Antoine Chaunac, du village de Soulane, paroisse de Saint-Pierre de Tulle, en faveur de maître Borye, curé de Naves, moyennant 150 ll. (47).
- Vente par Léonard Oignon, de Noailhac, paroisse de Saint-Salvadour, de 6 ruches à miel, moyennant 24 ll. (59).
- Vente par Léonard Vallette, du village de Champeval, paroisse de Bar, en faveur de Jean Noailhot d'un pré appelé sous l'hort, de 3 setérées, moyennant 180 ll. (69).
- 1756. Ferme consentie par Jean Jarrige, de Fraygefon, juge du Marquisat de Saint-Chamant de Tulle, d'un domaine sis au village de Chaumely (22).
- Vente et bail, dans le but de payer une créance de 300 ll. par Antoine Rieux, métayer de maître Léonard Bussières, prêtre, de Tulle, en faveur de ce dernier, d'un bois de châtaigniers, sis à Saint-Clément, appelé de las Filias, de 7 setérées (54).
- Nomination des syndics et collecteurs de Naves (82).
- Procès-verbal de l'état du château de Bar et des bâtiments adjacents fait à la requête de François Serre, prieur curé de Corrèze, au nom du mcssire de Balestrat de Varagne, de Gardouch, marquis de Bar, Cazilhac et Saint-Clément (86).
- Délibération des habitants de Bar à la requête de François Serre, prieur de Corrèze, portant que la seigneurie de Bar n'a pas été administrée par un fermier pendant les années 1755 et 1756, mais parle marquis de Bar lui-même, et qu'il n'y a pas lieu de l'insérer sur le rôle de la taille de ces années (87).
- Délibérations des habitants de Naves relative à une requête adressée à l'intendant par Pierre Pourchet, syndic, qui prétendait se faire relever de ses fonctions sous prétexte qu'il avait été nommé adjoint au syndic pour les corvées. Les conclusions de la délibération étaient défavorables au syndic réclamant (99).
- Etc.