Délibérations du conseil municipal. 19 décembre 1886-12 mai 1908

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E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Soursac

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 30/01/2023

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1887W)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/264/D/1-EDEP/264/D/3

Date

Entre le 11 février 1870 et le 1er novembre 1931

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/264/D/2

Date

Entre le 19 décembre 1886 et le 12 mai 1908

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques