Minutier du canton de Egletons

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

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Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Documents en relation

Notaires instrumentant à Egletons, inexistants dans la série E : minutes et expéditions éclatées dans des fonds d'érudits :

  • 2F/27 : maître Espinasse (1559-1560).

Mots clés lieux

Origine

Etude notariale de maître Alphonse, Marie, Joseph, Hippolyte Spinasse, à Egletons.
 

Biographie ou Histoire

Maître Alphonse, Marie, Joseph, Hippolyte Spinasse a prêté serment le 28 mai 1858. Il a cessé ses fonctions le 12 mai 1876. Son prédécesseur est maître Jean-Baptiste Treins et son successeur est maître Bernard Marie Bon. 

Histoire de la conservation

Egletons est une étude principale.

Ses études rattachées :

L'étude de Chapelle Spinasse (La), est supprimée et réunie à Egletons en 1924.

L'étude de Corrèze (2) est supprimée et rattachée à celle de Corrèze (1) en 1964.

L'étude de Corrèze (1) est supprimée et rattachée à celle d'Egletons en 1972.

 

Modalités d'entrées

  • Minutes (05/1858-1876) et répertoire chronologique (1858-1876) versés par maître Elisabeth Couturon, notaire à Egletons, le 13 septembre 1991. N° de versement :1332 bis.
  • Versement en date du 26 avril 2023 par maître Elisabeth Couturon, notaire à Egletons. Une minute du 17 juin 1873 réintégrée à l'existant. Retrouvée dans l'ancien bureau de maître Léon Spinasse, notaire à Egletons, décédé en 1987.

Documents séparés

Archives privées de maître Spinasse Alphonse Marie Joseph Hippolyte :

  • 114J/73/8         Expédition du CM Chassaing/Coudert en date du 7/06/1863.

janvier-juin 1869

Cote/Cotes extrêmes

E/14594

Date

janvier 1869-juin 1869

Conditions d'accès

Communicable