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Minutier du canton de Seilhac

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Mots clés lieux

Seilhac (Corrèze, France)

Origine

Etude notariale de maître Simon Brunie, à Seilhac.
 

Biographie ou Histoire

maître Simon Brunie a prêté serment le 2 août 1817. Il a cessé ses fonctions le 2 janvier 1839 C'est son dernier acte. Son prédécesseur est maître Léonard Chammard et son successeur est maître Jean-Baptiste Brunie.

Modalités d'entrées

Minutes (août 1817 - 1838) versées par maître François Chayla, notaire à Seilhac, le 09 juillet 1986. N° du versement : 1185 Bis.

Présentation du contenu

Période d'exercice : 2 août 1817 - 2 janvier 1839

Documents séparés

Archives privées de maître Brunie Simon :

  • 114J/255/1     Extraits de dossiers clients : expéditions, pièces de procédures.(1818-1832)

Mots clés personnes

BRUNIE Simon

Mots clés producteurs

Brunie, Simon

août-décembre 1824

Cote/Cotes extrêmes

E/13394

Date

août 1824-décembre 1824

Conditions d'accès

Communicable