Délibérations du conseil municipal. 1er novembre 1872-23 mai 1897

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E_DEP 71 - Davignac - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Davignac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 11/09/2015

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1858W, 2020W)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/71/D/1-2

Date

1872-1941

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/71/D/1

Date

Entre le 1er novembre 1872 et le 23 mai 1897

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques