Dépôt de la commune de Mercoeur
Archives départementales de la Corrèze
E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
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E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
Origine
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 12/04/2018
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Documents en relation
Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Série D : Administration générale de la commune.
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/133/D/1-EDEP/133/D/2
Date
Entre le 02 juillet 1922 et le 04 août 1968
Délibérations du conseil municipal. 2 juillet 1922-19 novembre 1944
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/133/D/1
Date
Entre le 02 juillet 1922 et le 19 novembre 1944
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés matières
Mots clés typologiques