Délibérations du conseil municipal. 11 mai 1850-13 mai 1860

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E_DEP 61 - Cornil - Archives communales déposées

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E_DEP 61 - Cornil - Archives communales déposées

Origine

Dépôt de la commune de Cornil.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 05/03/2019

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2157W)

- 10HDEP Centre hospitalier gériatrique (Cornil, Corrèze) Classeurs des résidents ; répertoires décès ; registres de matricules du personnel ; classeur intitulé "Asile de Rabès" : nominations ; règlement, rapport et population ; acquisition propriété de Rabès ; service vicinal. Réfugiés juifs. Conseil d'administration. Registres de délibérations. Fonctionnement de l'établissement Charles Gobert. Rapport annuel de gestion. Cour des comptes. Juge des comptes. Compte budgétaire. Plan de la maison de retraite. Budgets et comptes administratifs.

Mots clés lieux

Cornil (Corrèze, France)

Mots clés producteurs

Cornil