E_DEP 96 - Ladignac-sur-Rondelles - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Ladignac-sur-Rondelles.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 23/03/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires des archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

-134 Num/66/1-2 (photographies), Ladignac-sur-Rondelles, mairie : visite de François Billoux, député des Bouches-du-Rhône. 

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/96/D/1-8

Date

Entre le 22 octobre 1843 et le 14 décembre 1976

Mots clés matières

Registre des arrêtés du maire, comprend des arrêtés du personnel. 08 janvier 1905-15 décembre 1976

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/96/D/7

Date

Entre le 08 janvier 1905 et le 14 décembre 1976

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1976 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques