Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Minutier du canton de Brive-la-Gaillarde
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Minutier du canton de Brive-la-Gaillarde
Mode de classement
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Brive-la-Gaillarde
Mots clés lieux
Moissinac-Massénat Pierre, Bernard, Marcel, Paul.
Cote/Cotes extrêmes
E/25674 ; E/25677-25723
Date
Du 13 septembre 1922 au 22 janvier 1937
Origine
Etude notariale de maître Pierre, Bernard, Marcel, Paul Moissinac-Massénat, à Brive-la-Gaillarde (1).
Biographie ou Histoire
Maître Pierre, Bernard, Marcel, Paul Moissinac-Massénat a prêté serment le 3 février1923. Il a cessé ses fonctions le 2 octobre 1962, à son décès. Son prédécesseur est maître Pierre Marie Jacques Emile Moissinac et son successeur est maître Jean-Paul Moissinac-Massénat.
Modalités d'entrées
Minutes notariales (février 1923-1935) et 2 répertoires chronologiques de maître Moissinac-Massénat, entrés par versement de la Société civile professionnelle Mazel Denis, notaire à Brive, le 28 octobre 2011. N°7540.
Présentation du contenu
Période d'exercice : 03 février 1923 - 02 octobre 1962.
Mots clés personnes
Répertoires chronologiques.
Cote/Cotes extrêmes
E/25722-25723
Date
Du 13 septembre 1922 au 22 janvier 1937
Mots clés typologiques
Répertoire chronologique : 13 septembre 1922-22 janvier 1937
Cote/Cotes extrêmes
E/25722
Date
Du 13 septembre 1922 au 22 janvier 1937
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés typologiques