Minutier du canton de Sornac

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Origine

Etude notariale de maître Léonard Bourbon, à Peyrelevade.

Histoire de la conservation

L'étude de Peyrelevade est une annexe d'Ussel.

Mots clés personnes

17 novembre-6 décembre 1813

Cote/Cotes extrêmes

E/13111

Date

17 novembre 1813-6 décembre 1813

Conditions d'accès

Communicable