E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte

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Origine

Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

Biographie ou Histoire

La commune de Saint-Hippolyte a pu être désignée sous l'appelation de Doustre L'Espinasse pendant la Révolution. Elle change de nom en 1932 pour Montaignac-Saint-Hippolyte.

Elle cède, en 1835, le territoire de la commune de La Chapelle-Spinasse.

Montaignac-Saint-Hippolyte devient Montaignac-sur-Doustre le 30 septembre 2021, par fusion avec la commune de Le Jardin.

Modalités d'entrées

Plan cadastral napoléonien de 1837 entré le 10/05/2010 suite à numérisation.

Mise à jour suite à l'entrée 10/05/2022.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1705W, 2209W)

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/143/D/1-EDEP/143/D/11

Date

Entre mai 1838 et janvier 1982

Mots clés matières

Saint-Hippolyte : Délibérations du conseil municipal (1er mai 1921-2 juillet 1923). Délibérations de la commission d'assistance et du bureau de bienfaisance (29 mai 1921-17 juillet 1932). Syndicat de Ruffaud (26 juillet 1931-6 mars 1932). Arrêtés du maire (13 février 1921-27 août 1925).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/143/D/5

Date

Entre le 1er mai 1921 et le 17 juillet 1932

Présentation du contenu

Les délibérations du conseil municipal, de la commission d'assistance et du bureau de bienfaisance, du syndicat de ruffaud et les arrêtés du maire sont reliés dans un registre unique.

Conditions d'accès

NC Document numérisé