État - Recherche

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Récolement (1995). Bordereaux d'éliminables (2007-2009).

Date

1995-2009

Cote

1830W/17

Relations avec les administrations de tutelles.

Date

2006-2009

Cote

1830W/3

Relations avec les administrations de tutelle.

Date

1999-2000

Cote

1583W/2

Arrêté préfectoral concernant la séparation de l'église et de l'État : biens cultuels. 1906

Date

1906

Cote

EDEP/218/B/1

Bordereaux d'éliminables.

Date

2010

Cote

1830W/18

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Récolement (1995). Bordereaux d'éliminables (2007-2009).

Date

Cote

Relations avec les administrations de tutelles.

Date

Cote

Relations avec les administrations de tutelle.

Date

Cote

Arrêté préfectoral concernant la séparation de l'église et de l'État : biens cultuels. 1906

Date

Cote

Bordereaux d'éliminables.

Date

Cote