Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ambrugeat, Angles (Les), Argentat

    Cote

    3M/95

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Liste des électeurs.
    • Ambrugeat, Angles (Les), Argentat

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2

    Caisse autonome mutuelle de retraite. Fonctionnement, élections du conseil d'administration, commission de réforme.

    Date

    1923-1939

    Cote

    1S/52

    • Contexte : 1S - Ponts et chaussées
    • Fonds de la préfecture
    • Personnel
    • Personnel des chemins de fer.
    • Caisse autonome mutuelle de retraite. Fonctionnement,...
  3. Résultat n°3

    Élections politiques : listes électorales. 1960-1985

    Date

    1960-1985

    Cote

    EDEP/230/K/3

    • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1960-1985

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

  4. Résultat n°4

    Élections professionnelles : Centre régional de la propriété forestière (1966, 1978-1979, 1986). Chambre de commerce (1976, 1991, 1994). Prud'hommes (1979, 1982, 1987, 1997). Sécurité sociale (1983). Centre de gestion (1989).

    Date

    1966-1997

    Cote

    EDEP/164/K/7

    • Contexte : E_DEP 164 - Peyrelevade - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Centre régional de la...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Peyrelevade

  5. Résultat n°5

    Renouvellement triennal des conseils d'arrondissement (14 et 21 mai 1922) : affiches, profession de foi, procès-verbaux.

    Date

    1922

    Cote

    3M/298

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections cantonales : conseil général et conseils...
    • Renouvellement triennal des conseils d'arrondissement...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  6. Résultat n°6

    Brivezac, Bugeat, Camps, Chabrignac

    Cote

    3M/107

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Liste des électeurs.
    • Brivezac, Bugeat, Camps, Chabrignac

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    Élections politiques : listes électorales. 1850-1951

    Date

    1850-1951

    Cote

    EDEP/208/K/1

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1850-1951

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  8. Résultat n°8

    Élections politiques : procès-verbaux. 1848-1911

    Date

    1848-1911

    Cote

    EDEP/246/K/2

    • Contexte : E_DEP 246 - Saint-Viance - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1848-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Viance

  9. Résultat n°9

    Renouvellement triennal des conseils d'arrondissement (18-25 octobre 1931).

    Date

    1931

    Cote

    3M/310

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections cantonales : conseil général et conseils...
    • Renouvellement triennal des conseils d'arrondissement...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  10. Résultat n°10

    Elections des députés à l'Assemblée nationale

    Date

    Entre le 1er janvier 1881 et le 31 décembre 1884

    Cote

    3M/181

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections législatives
    • Elections des députés à l'Assemblée nationale

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  11. Résultat n°11

    Meymac, Meyssac

    Cote

    3M/19

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Consulat, Premier Empire et Restauration
    • Collèges électoraux.
    • Assemblées cantonales. Procès-verbaux des opérations...
    • Meymac, Meyssac

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux d'élections des délégués : arrondissement d'Ussel

    Cote

    3M/236

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections sénatoriales
    • Elections d'un sénateur le 8 décembre 1935, en remplacement...
    • Procès-verbaux d'élections des délégués : arrondissement...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  13. Résultat n°13

    1900-1904

    Date

    1900-1904

    Cote

    3M/333

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Affiches.
    • 1900-1904

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  14. Résultat n°14

    Électeurs ; émigrés ; affaire du Royal-Navarre ; destruction des loups ; gendarmerie ; routes. Avril 1790-ventôse an VIII.

    Date

    Entre le 1er avril 1790 et le 21 mars 1800

    Cote

    L/649/A

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Tulle.
    • Électeurs ; émigrés ; affaire du Royal-Navarre ; destruction...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  15. Résultat n°15

    Élections politiques : listes électorales. 1901-1919

    Date

    1901-1919

    Cote

    EDEP/164/K/1

    • Contexte : E_DEP 164 - Peyrelevade - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1901-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Peyrelevade

  16. Résultat n°16

    1910-1939

    Date

    1910-1939

    Cote

    3M/204

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections législatives
    • Enregistrement des déclarations de candidatures (exécution...
    • 1910-1939

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  17. Résultat n°17
    Juillac : "Juillac (Corrèze) - La justice de paix . La halle. Le clocher". Sur la place est planté un mai en l'honneur de M. Doussaud, élu député en 1910 et 1919, sénateur en 1911.

    1 media

    Juillac : "Juillac (Corrèze) - La justice de paix . La halle. Le clocher". Sur la place est planté un mai en l'honneur de M. Doussaud, élu député en 1910 et 1919, sénateur en 1911.

    Cote

    5Fi/94/11

    • Contexte : 5Fi - Cartes postales anciennes
    • Juillac
    • Juillac : "Juillac (Corrèze) - La justice de paix ....

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze

  18. Résultat n°18

    Élections politiques : procès verbaux. 1878-1936

    Date

    1878-1936

    Cote

    EDEP/224/K/2

    • Contexte : E_DEP 224 - Saint-Mathurin-Léobazel - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès verbaux. 1878-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel

  19. Résultat n°19

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1989-1995, 2007, 2012-2013). Mutualité sociale agricole (1989, 1999). Prud'hommes (2008)

    Date

    1989-2013

    Cote

    EDEP/284/K/4

    • Contexte : E_DEP 284 - Viam - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Viam

  20. Résultat n°20

    Soudeilles, Soursac

    Date

    1871-1939

    Cote

    3M/454

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
    • Soudeilles, Soursac

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  21. Résultat n°21

    Renouvellement triennal du conseil général (28 juillet et 4 août 1889). Procès-verbaux.

    Date

    1889

    Cote

    3M/253

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections cantonales : conseil général et conseils...
    • Renouvellement triennal du conseil général (28 juillet...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  22. Résultat n°22

    Couffy-sur-Sarsonne, Courteix, Cublac, Curemonte

    Cote

    3M/116

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Liste des électeurs.
    • Couffy-sur-Sarsonne, Courteix, Cublac, Curemonte

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  23. Résultat n°23

    Élections politiques : procès-verbaux. 1900-1986

    Date

    1900-1986

    Cote

    EDEP/247/K/3

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1900-1986

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  24. Résultat n°24

    Procès verbaux d'élections des délégués, arrondissement de Brive.

    Cote

    3M/209

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections sénatoriales
    • Élections du 4 janvier 1903.
    • Procès verbaux d'élections des délégués, arrondissement...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  25. Résultat n°25

    Liste des électeurs (fonctions, domicile).

    Date

    1823

    Cote

    3M/35

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Consulat, Premier Empire et Restauration
    • Liste des électeurs (fonctions, domicile).

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  26. Résultat n°26

    Jardin (Le) - Lignareix

    Cote

    3M/55

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Seconde République
    • Listes électorales (Loi du 15 mars 1849).
    • Jardin (Le) - Lignareix

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  27. Résultat n°27

    Turenne, Ussac (manque 1939), Ussel

    Cote

    3M/172

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Liste des électeurs.
    • Turenne, Ussac (manque 1939), Ussel

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  28. Résultat n°28

    Élections politiques : listes électorales. 1919-2001

    Date

    1919-2001

    Cote

    EDEP/89/K/1

    • Contexte : E_DEP 89 - Gros-Chastang - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1919-2001

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gros-Chastang.

  29. Résultat n°29

    Procès-verbaux d'élections des délégués : arrondissement de Brive

    Cote

    3M/238

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections sénatoriales
    • Elections du 23 octobre 1938.
    • Procès-verbaux d'élections des délégués : arrondissement...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  30. Résultat n°30

    Instructions, correspondance, listes d'émargement, procès-verbal (élu : Bussière).

    Cote

    3M/217

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections sénatoriales
    • Election d'un sénateur le 5 mars 1911, en remplacement...
    • Instructions, correspondance, listes d'émargement,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  31. Résultat n°31

    Procès-verbaux d'élections des délégués : arrondissement d'Ussel

    Cote

    3M/240

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections sénatoriales
    • Elections du 23 octobre 1938.
    • Procès-verbaux d'élections des délégués : arrondissement...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  32. Résultat n°32

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1950, 1984, 1989

    Date

    1950-1989

    Cote

    EDEP/284/K/5

    • Contexte : E_DEP 284 - Viam - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1950,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Viam

  33. Résultat n°33

    Chameyrat, Champagnac-la-Noaille, Champagnac-la-Prune

    Cote

    3M/109

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Liste des électeurs.
    • Chameyrat, Champagnac-la-Noaille, Champagnac-la-Prune

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  34. Résultat n°34

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1898-1961, 1997). Chambre d'agriculture (1925-1927, 1959). Chambre des métiers (1952-1961, 1977, 1992). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1954-1968, 2002, 2010).

    Date

    1898-2010

    Cote

    EDEP/140/K/4

    • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.

  35. Résultat n°35

    Instructions, rapports confidentiels, procès-verbaux, résultats (élus : Aussoleil, Doussaud, Lafarge, de Lasteyrie, Queuille).

    Cote

    3M/194

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections législatives
    • Elections générales du 16 novembre 1919
    • Instructions, rapports confidentiels, procès-verbaux,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  36. Résultat n°36

    Pandrignes, Péret-Bel-Air, Pérols-sur-Vézère, Perpezac-le- Blanc (manque 1939)

    Cote

    3M/141

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Liste des électeurs.
    • Pandrignes, Péret-Bel-Air, Pérols-sur-Vézère, Perpezac-le-...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  37. Résultat n°37

    1892-1904

    Date

    1892-1904

    Cote

    3M/328

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Etats nominatifs par arrondissements et communes des...
    • 1892-1904

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  38. Résultat n°38

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1920-1967). Chambre d'agriculture (1925-1964). Chambre de métiers (1935-1971). Sécurité sociale (1950). Caisse d'allocations familiales (1950).

    Date

    1920-1971

    Cote

    EDEP/264/K/4

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  39. Résultat n°39

    Élections politiques : procès-verbaux. 1884, 1886,-1888, 1892-1967, 1979

    Date

    1884-1979

    Cote

    EDEP/262/K/2

    • Contexte : E_DEP 262 - Soudaine-Lavinadière - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1884, 1886,-1888,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soudaine-Lavinadière

  40. Résultat n°40

    Élections politiques : listes électorales. 1837-1920

    Date

    1837-1920

    Cote

    EDEP/178/K/1

    • Contexte : E_DEP 178 - Sadroc - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1837-1920

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sadroc

  41. Résultat n°41

    Saint-Privat, Saint-Rémy, Saint-Robert, Saint-Salvadour

    Cote

    3M/161

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Liste des électeurs.
    • Saint-Privat, Saint-Rémy, Saint-Robert, Saint-Salvadour

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  42. Résultat n°42

    Élections professionnelles : procès verbaux. 1950-1959

    Date

    1950-1959

    Cote

    EDEP/259/K/5

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès verbaux. 1950-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  43. Résultat n°43

    Radiations (1834) ; listes complémentaires d'électeurs départementaux pour les élections au conseil général et aux conseils d'arrondissement.

    Date

    1833-1837

    Cote

    3M/39

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Monarchie de Juillet
    • Révision des listes électorales.
    • Radiations (1834) ; listes complémentaires d'électeurs...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  44. Résultat n°44

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1925-1961). Chambre d'agriculture (1925-1970). Chambre de métiers (1930-1956). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1959).

    Date

    1925-1970

    Cote

    EDEP/221/K/3

    • Contexte : E_DEP 221 - Saint-Martial-Entraygues - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martial-Entraygues

  45. Résultat n°45

    Saint-Pardoux-le-Vieux, Saint- Pardoux-l'Ortigier, Saint-Paul, Saint-Priest-de-Gimel

    Cote

    3M/160

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Liste des électeurs.
    • Saint-Pardoux-le-Vieux, Saint- Pardoux-l'Ortigier,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  46. Résultat n°46

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1935). Chambre de métiers (1930-1935). Tribunal et chambre de commerce (1931-1967).

    Date

    1920-1967

    Cote

    EDEP/263/K/3

    • Contexte : E_DEP 263 - Soudeilles - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soudeilles.

  47. Résultat n°47

    Procès-verbaux d'élections des délégués : arrondissement d'Ussel

    Cote

    3M/224

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections sénatoriales
    • Elections du 7 janvier 1912
    • Procès-verbaux d'élections des délégués : arrondissement...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  48. Résultat n°48

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1947-1956

    Date

    1947-1956

    Cote

    EDEP/257/K/4

    • Contexte : E_DEP 257 - Sérilhac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1947-1956

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sérilhac.

  49. Résultat n°49

    Élections politiques : procès-verbaux. 1870-1919

    Date

    Entre le 1er janvier 1870 et le 31 décembre 1919

    Cote

    EDEP/249/K/2

    • Contexte : E_DEP 249 - Saint-Yrieix-le-Déjalat - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1870-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat

  50. Résultat n°50

    Élections politiques : listes électorales. 1838-1949

    Date

    1838-1949

    Cote

    EDEP/50/K/1

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1838-1949

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  51. Résultat n°51

    Mansac, Marcillac-la-Croisille, Marcillac-la-Croze, Marc-la- Tour

    Cote

    3M/132

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Liste des électeurs.
    • Mansac, Marcillac-la-Croisille, Marcillac-la-Croze,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  52. Résultat n°52

    Treignac : "La Corrèze illustrée - Treignac. - Lendemain d'élections - Plantation d'un mai".

    Cote

    5Fi/269/150

    • Contexte : 5Fi - Cartes postales anciennes
    • Treignac
    • Treignac : "La Corrèze illustrée - Treignac. - Lendemain...

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze

  53. Résultat n°53

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1931, 1951, 1957). Tribunal paritaire des baux ruraux (1954, 1959). Tribunal et chambre de commerce (1955). Chambre des métiers (1961-1962, 1965).

    Date

    1931-1965

    Cote

    EDEP/195/K/3

    • Contexte : E_DEP 195 - Saint-Cyprien - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cyprien.

  54. Résultat n°54

    Dossiers classés par communes : Affieux à Bugeat.

    Cote

    5V/3

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Fabriques
    • Personnel
    • Conseils de fabrique et bureaux des marguilliers. ...
    • Dossiers classés par communes : Affieux à Bugeat.
  55. Résultat n°55

    Contentieux. Arrêtés préfectoraux pris à la suite de réclamations, arrêtés rendus par la cour d'appel de Limoges et pourvois en cassation par le préfet.

    Date

    1831-1846

    Cote

    3M/42

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Monarchie de Juillet
    • Révision des listes électorales.
    • Contentieux. Arrêtés préfectoraux pris à la suite de...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  56. Résultat n°56

    Élections politiques : listes électorales. 1874-1946

    Date

    1874-1946

    Cote

    EDEP/29/K/1

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1874-1946

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  57. Résultat n°57

    Chenailler-Mascheix, Chirac-Bellevue

    Date

    1871-1935

    Cote

    3M/373

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
    • Chenailler-Mascheix, Chirac-Bellevue

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  58. Résultat n°58

    Élections politiques : listes électorales. 1970-1975

    Date

    1970-1975

    Cote

    EDEP/140/K/2

    • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1970-1975

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.

  59. Résultat n°59

    Renouvellement triennal du conseil général (21 juillet 1901) : affiches, procès-verbaux.

    Date

    1901

    Cote

    3M/270

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections cantonales : conseil général et conseils...
    • Renouvellement triennal du conseil général (21 juillet...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  60. Résultat n°60

    Arrondissement de Brive (cantons de Brive, Larche, Meyssac)

    Date

    1806

    Cote

    3M/27

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Consulat, Premier Empire et Restauration
    • Registres civiques (Application du décret impérial...
    • Arrondissement de Brive (cantons de Brive, Larche,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  61. Résultat n°61

    Affiches, professions de foi, listes d'émargement, contentieux.

    Cote

    3M/271

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections cantonales : conseil général et conseils...
    • Renouvellement triennal du conseil général (31 juillet...
    • Affiches, professions de foi, listes d'émargement,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  62. Résultat n°62

    Arrondissement de Tulle (cantons d'Argentat, Corrèze, Egletons, Mercœur)

    Date

    1802

    Cote

    3M/28

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Consulat, Premier Empire et Restauration
    • Registres civiques (Application du décret impérial...
    • Arrondissement de Tulle (cantons d'Argentat, Corrèze,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  63. Résultat n°63

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920, 1925, 1927-1935, 1995). Chambre de métiers (1930, 1932-1935, 1937-1939, 1946, 1974-1992). Tribunal de commerce (1936-1937). Tribunal paritaire des baux ruraux (1968-1988). Prud'hommes (1979-1987, 2002). Mutualité sociale agricole (1989, 1994, 1999). Centre régional de la propriété forestière (1992). 

    Date

    1920-2002

    Cote

    EDEP/254/K/4

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  64. Résultat n°64

    Liste des membres du collège électoral du département (nom, date de naissance, domicile, profession, fortune personnelle, nombre de suffrages obtenus, nombre de votants).

    Date

    1806-1811

    Cote

    3M/10

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Consulat, Premier Empire et Restauration
    • Collèges électoraux.
    • Liste des membres du collège électoral du département...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  65. Résultat n°65

    Élections au conseil représentatif de l'État de Syrie.

    Date

    1926

    Cote

    5J/162

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Haut-commissaire de la République en Syrie et au Liban,...
    • Relations avec les délégations auprès des États.
    • Délégation adjointe de Homs-Hama.
    • Élections au conseil représentatif de l'État de Syrie.
  66. Résultat n°66

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1983, 1994, 1999

    Date

    1983-1999

    Cote

    EDEP/234/K/4

    • Contexte : E_DEP 234 - Saint-Pardoux-l'Ortigier - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1983,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-l'Ortigier.

  67. Résultat n°67

    Arrondissement de Brive.

    Cote

    3M/241

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections cantonales : conseil général et conseils...
    • Renouvellement intégral du conseil général. Procès-verbaux...
    • Arrondissement de Brive.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  68. Résultat n°68

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936

    Date

    1936

    Cote

    EDEP/29/K/4

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  69. Résultat n°69

    Élections politiques : listes électorales. 1900-1965

    Date

    1900-1965

    Cote

    EDEP/220/K/2

    • Contexte : E_DEP 220 - Saint-Martial-de-Gimel - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1900-1965

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martial-de-Gimel

  70. Résultat n°70

    Élections politiques : procès-verbaux. 1852-1959

    Date

    1852-1959

    Cote

    EDEP/169/K/3

    • Contexte : E_DEP 169 - Puy-d'Arnac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1852-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Puy-d'Arnac

  71. Résultat n°71

    Fondation d'une association départementale d'assistance publique (1849) ; contrôle des services d'assistance : rapports de fonctionnement (1921-1924) ; Conseil départemental de l'assistance publique et privé : instructions, élections (1934-1939)

    Date

    1849-1939

    Cote

    3X/4

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Généralités Personnel
    • Fondation d'une association départementale d'assistance...
  72. Résultat n°72

    Élections politiques : listes électorales. 1910-1961

    Date

    1910-1961

    Cote

    EDEP/245/K/2

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1910-1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  73. Résultat n°73

    Chapelle-aux-Brocs (La) Curemonte

    Cote

    3M/53

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Seconde République
    • Listes électorales (Loi du 15 mars 1849).
    • Chapelle-aux-Brocs (La) Curemonte

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  74. Résultat n°74
    Eygurande : "La Corrèze - Eygurande - 4 - Eglise et place".

    1 media

    Eygurande : "La Corrèze - Eygurande - 4 - Eglise et place".

    Cote

    5Fi/80/10

    • Contexte : 5Fi - Cartes postales anciennes
    • Eygurande
    • Eygurande : "La Corrèze - Eygurande - 4 - Eglise et...

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze

  75. Résultat n°75

    Élections politiques : procès verbaux. 1837-1913

    Date

    1837-1913

    Cote

    EDEP/178/K/2

    • Contexte : E_DEP 178 - Sadroc - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès verbaux. 1837-1913

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sadroc

  76. Résultat n°76

    Élections politiques : listes électorales. 1871-1932

    Date

    1871-1932

    Cote

    EDEP/224/K/1

    • Contexte : E_DEP 224 - Saint-Mathurin-Léobazel - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1871-1932

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel

  77. Résultat n°77

    Chaveroche, Chenaillers-Mascheix, Chirac-Bellevue, Clergoux (1900 manque)

    Cote

    3M/113

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Liste des électeurs.
    • Chaveroche, Chenaillers-Mascheix, Chirac-Bellevue,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  78. Résultat n°78

    Listes de scrutin pour la nomination des candidats pour le Sénat, le Corps législatif, le conseil d'arrondissement et le conseil général ; listes de scrutin pour la formation définitive des bureaux des collèges d'arrondissement.

    Date

    1806

    Cote

    3M/8

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Consulat, Premier Empire et Restauration
    • Collèges électoraux.
    • Listes de scrutin pour la nomination des candidats...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  79. Résultat n°79

    Elections municipales. Procès-verbal des opérations électorales de la commune d'Aubazine

    Date

    dimanche 28 mai 1837

    Cote

    3M/47

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Monarchie de Juillet
    • Elections municipales. Procès-verbal des opérations...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  80. Résultat n°80

    Élections professionnelles : procès verbaux. 1948-2002

    Date

    1948-2002

    Cote

    EDEP/89/K/4

    • Contexte : E_DEP 89 - Gros-Chastang - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès verbaux. 1948-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gros-Chastang.