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  1. Résultat n°1

    Électeurs ; émigrés ; affaire du Royal-Navarre ; destruction des loups ; gendarmerie ; routes. Avril 1790-ventôse an VIII.

    Date

    Entre le 1er avril 1790 et le 21 mars 1800

    Cote

    L/649/A

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Tulle.
    • Électeurs ; émigrés ; affaire du Royal-Navarre ; destruction...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  2. Résultat n°2

    Émigrés ; troubles. Avril 1790-prairial an VII.

    Date

    Entre le 1er avril 1790 et le 18 juin 1799

    Cote

    L/589

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de La Roche-Canillac.
    • Émigrés ; troubles. Avril 1790-prairial an VII.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  3. Résultat n°3

    Personnel administratif ; élections ; fêtes ; troubles ; émigrés ; subsistances ; foires, etc. Avril 1790-floréal an VIII.

    Cote

    L/498/A

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Brive.
    • Personnel administratif ; élections ; fêtes ; troubles...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  4. Résultat n°4

    Copies des inventaires des meubles des émigrés dans les communes de Nonards (Defieux de Monsannée), Puy-d'Arnac (Jean-Pierre d'Anteroche, Monsieur de Cosnac), Tudeils (Louis Lafon), Végennes (Leymonnerie) par les 2 commissaires nommés par le district de Brive.

    Date

    19 juillet 1792-25 septembre 1792

    Cote

    L/1114

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Brive.
    • Justice.
    • Copies des inventaires des meubles des émigrés dans...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  5. Résultat n°5

    Personnel administratif ; élections ; fêtes ; troubles ; émigrés ; subsistances ; foires, etc. Avril 1790-floréal an VIII.

    Cote

    L/498/B

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Brive.
    • Personnel administratif ; élections ; fêtes ; troubles...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  6. Résultat n°6

    Personnel administratif ; élections ; fêtes ; troubles ; émigrés ; subsistances ; foires, etc. Avril 1790-floréal an VIII.

    Date

    Entre le 1er avril 1790 et le 20 mai 1800

    Cote

    L/499

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Brive.
    • Personnel administratif ; élections ; fêtes ; troubles...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  7. Résultat n°7

    Électeurs ; émigrés ; affaire du Royal-Navarre ; destruction des loups ; gendarmerie ; routes. Avril 1790-ventôse an VIII.

    Cote

    L/649/B

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Tulle.
    • Électeurs ; émigrés ; affaire du Royal-Navarre ; destruction...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  8. Résultat n°8

    Émigrés.

    Date

    1792-1816

    Cote

    L/1022

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Tulle.
    • Justice.
    • Émigrés.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.