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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sinistres (1930). Course cycliste (1935-1937). Transport de corps (1936, 1940, 1950). Épizooties (1938). Justice (1938). Recherche dans l'intérêt des familles (1940). Incendie du 1er août 1949. Débit de boissons (1950).
Cote
EDEP/268/I/2
 Date
1930-1950
 Lieu
Toy-Viam (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Sinistres (1930). Course cycliste (1935-1937). Transport...
Résultat n°2

Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de boissons (1858-1901). Transport de corps (1859, 1888-1889, 1903-1941). Sinistres (1862,1893, 1895, 1904, 1910, 1912, 1918). Listes du Jury (1870-1873). Épizooties (1879, 1904-1907, 1909, 1919, 1923, 1935, 1955). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes (1934-1935). Autorisation de circuler (1941).
Cote
EDEP/285/I/2
 Date
1829-1955
 Lieu
Vigeois (Corrèze, France)
 Type de document
passeport
  • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de...
Résultat n°3

Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (29 septembre 1947-11 décembre 1971). Tuerie particulière (1952). Installation d'un atelier de perles artificielles, classement établissement dangereux, insalubres ou incommodes de 3ème classe (1952-1953). Stockage d'un dépôt de liquide inflammable (1953). Tuberculose bovine (1954-1957). Suspension d'un permis de conduire (1955). Suspension d'un permis de conduire.
Cote
EDEP/255/I/1
 Date
Entre le 29 septembre 1947 et le 11 décembre 1971
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés...
Résultat n°4

Sinistres (1901-1939). Épizooties (1901-1947).
Cote
EDEP/5/I/3
 Date
1901-1947
 Lieu
Allassac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 5 - Allassac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Sinistres (1901-1939). Épizooties (1901-1947).
Résultat n°5

Explosifs (1952-1964). Abattoirs (1953). Épizooties (1954-1955, 1957).
Cote
EDEP/79/I/1
 Date
1952-1964
 Lieu
Eyburie (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 79 - Eyburie - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Explosifs (1952-1964). Abattoirs (1953). Épizooties...
Résultat n°6

Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911, 1918). Épizooties (1911-1915, 1951, 1953, 1959-1960). Explosifs (1951-1953, 1959-1960). Dérogations d'ouverture des établissements ouverts au public (1952, 1959-1960). Course cycliste (1959).
Cote
EDEP/194/I/2
 Date
1831-1960
 Lieu
Saint-Clément (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911,...
Résultat n°7

Épizooties (1929-1957, 1972-1985). Sinistres (1947). Immeuble insalubre (1965).
Cote
EDEP/222/I/2
 Date
1929-1985
 Lieu
Saint-Martin-la-Méanne (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Épizooties (1929-1957, 1972-1985). Sinistres (1947)....
Résultat n°8

Épizooties (1929-1958). Calamités agricoles (1939). Tempête des 6 et 7 novembre 1982. Sécheresse (1985-1986, 1989, 1991). Gel (1985).
Cote
EDEP/127/I/4
 Date
1929-1991
 Lieu
Marc-la-Tour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Épizooties (1929-1958). Calamités agricoles (1939)....
Résultat n°9

Épizooties. 1954-1969
Cote
EDEP/186/I/1
 Date
1954-1969
 Lieu
Saint-Bonnet-Elvert (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 186 - Saint-Bonnet-Elvert - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Épizooties. 1954-1969
Résultat n°10

Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits de boissons (1855, 1956-1971, 1986, 1995). Sinistres (1931-1947). Objets trouvés (1934-1967). Explosifs (1956, 1969). Course cycliste (1958, 1969). Immeuble insalubre (1961). Tuberculose bovine (1964). Règlementation d'un débit de 4ème catégorie pour la vente de cartouches de chasse (1975).
Cote
EDEP/230/I/3
 Date
1831-1995
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits...
Résultat n°11

Déclarations de pertes des victimes des calamités agricoles (1935-1937). Sinistres (1947). Fièvre aphteuse (1957-1958). Étrangers (1964).
Cote
EDEP/85/I/2
 Date
1935-1964
 Lieu
Gimel-les-Cascades (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 85 - Gimel-les-Cascades - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Déclarations de pertes des victimes des calamités agricoles...
Résultat n°12

Justice (1877-1878). Transport de corps (1894). Sinistres (1929-1938). Épizootie : fièvre aphteuse (1960)
Cote
EDEP/53/I/2
 Date
1877-1960
 Lieu
Chaveroche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Justice (1877-1878). Transport de corps (1894). Sinistres...
Résultat n°13

Épizooties (03 février 1920-26 septembre 1959). Débits de boissons (14 juin 1920-1956).
Cote
EDEP/133/I/1
 Date
1920-1956
 Lieu
Mercœur (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Épizooties (03 février 1920-26 septembre 1959). Débits...
Résultat n°14

Épizooties (1938-1943). Fièvre aphteuse (1952-1953).
Cote
EDEP/204/I/5
 Date
1938-1953
 Lieu
Saint-Fréjoux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Épizooties (1938-1943). Fièvre aphteuse (1952-1953).
Résultat n°15

Épizooties (1912-1914). Carte d'identité de travailleurs étrangers (1938-1939). Permis de chasse (1956-1957).
Cote
EDEP/157/I/2
 Date
1912-1957
 Lieu
Palisse (Corrèze, France)
 Type de document
carte d'identité professionnelle
  • Contexte : E_DEP 157 - Palisse - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Épizooties (1912-1914). Carte d'identité de travailleurs...
Résultat n°16

Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité (1853). Jury (1872). Justice (1885, 1900, 1903, 1936, 1945, 1951). Transport de corps (1887). Épizooties (1899-1952). Sinistres (1931, 1946).
Cote
EDEP/43/I/2
 Date
1840-1952
 Lieu
La Chapelle-aux-Brocs (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité...
Résultat n°17

Épizooties (1909-1961). Désinfection (1922, 1925). Épidémie, diphtérie (1929). Calamités agricoles (1955, 1961, 1978).
Cote
EDEP/242/I/4
 Date
1909-1978
 Lieu
Saint-Solve (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Épizooties (1909-1961). Désinfection (1922, 1925)....
Résultat n°18

Condamnations (1880-1901). Sinistres (1893-1941). Fièvre aphteuse, tuberculose, brucellose bovine (1898-1940, 1974-1983). Affiches de règlementation, pêche fluviale (1905-1906, 1918). Fêtes (1914-1926). Affiche d'un arrêté de règlementation de la vente de l'alcool (1915). Inondations de 1921. Transferts de corps (1922).
Cote
EDEP/192/I/1
 Date
1880-1983
 Lieu
Saint-Chamant (Corrèze, France)
 Type de document
affiche
  • Contexte : E_DEP 192 - Saint-Chamant - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Condamnations (1880-1901). Sinistres (1893-1941). Fièvre...
Résultat n°19

Tuerie d'animaux (1911). Épizooties (1912-1925, 1939, 1953, 1963). Chasse (1926-1934). Sinistres, calamités agricoles (1926-1938, 1944). Contrôle de taureaux utilisés pour la monte publique (1943).
Cote
EDEP/56/I/3
 Date
Entre le 1er janvier 1911 et le 31 décembre 1963
 Lieu
Clergoux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Tuerie d'animaux (1911). Épizooties (1912-1925, 1939,...
Résultat n°20

Vaccinations (1943-1965). Épizooties (1952-1960).
Cote
EDEP/237/I/1
 Date
1943-1965
 Lieu
Saint-Privat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 237 - Saint-Privat - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Vaccinations (1943-1965). Épizooties (1952-1960).