Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Prisons (septembre 1789-brumaire an IV).

    Date

    Entre le 1er septembre 1789 et le 21 novembre 1795

    Cote

    L/323

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Brive.
    • Justice.
    • Prisons (septembre 1789-brumaire an IV).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  2. Résultat n°2
    Brive-la-Gaillarde, prison : construction, devis, correspondance, affiches, rapports, tentative d'évasion (1818).

    6 lots 20 medias

    Brive-la-Gaillarde, prison : construction, devis, correspondance, affiches, rapports, tentative d'évasion (1818).

    Date

    1804-1913

    Cote

    4N/80

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Tribunaux et prisons
    • Tribunaux et prisons par commune
    • Brive-la-Gaillarde, prison : construction, devis, correspondance,...
  3. Résultat n°3

    Prison de Tulle (1929-1945), prison de Brive (1941-1946), prison d'Ussel (1941-1944), fonctionnement : correspondance.

    Date

    1929-1946

    Cote

    550W/278, 21W/902-903 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Justice.
    • Administration pénitentiaire.
    • Prison de Tulle (1929-1945), prison de Brive (1941-1946),...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  4. Résultat n°4
    Construction : correspondance, devis, rapports ; projet consistant à réunir les prisons au couvent des carmes (1812)

    3 lots 6 medias

    Construction : correspondance, devis, rapports ; projet consistant à réunir les prisons au couvent des carmes (1812)

    Date

    1800-1815

    Cote

    4N/84

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Tribunaux et prisons
    • Tribunaux et prisons par commune
    • Tulle : prison
    • Construction : correspondance, devis, rapports ; projet...
  5. Résultat n°5

    Mises en liberté ; avis de condamnation à mort ; listes de prisonniers ; gardiens ; mandats d'arrêt, etc.

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    L/287/B

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Prisons.
    • Mises en liberté ; avis de condamnation à mort ; listes...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  6. Résultat n°6

    Prisons (1836-1850), faillites déclarées (1835-1852), renseignements statistiques sur les listes électorales (1850-1851).

    Date

    1835-1852

    Cote

    6M/544

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Population, économie, statistiques
    • Statistiques
    • Statistique générale
    • Prisons (1836-1850), faillites déclarées (1835-1852),...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    Commune de Brive-la-Gaillarde.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/26

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Commune de Brive-la-Gaillarde.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  8. Résultat n°8

    Frais pour la conduite de prisonniers.

    Date

    1792

    Cote

    L/192

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Frais pour la conduite de prisonniers.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  9. Résultat n°9

    Arrestations, transferts, évasions de terroristes (1943-1944) .Attaque et évasions de la prison (maison d'arrêt) de Tulle le 4 février, 14 février et 2 mars 1944.

    Date

    1943-1944

    Cote

    550W/375, 533W/14 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Surveillance des personnes.
    • Recherche des suspects.
    • Arrestations, transferts, évasions de terroristes (1943-1944)...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  10. Résultat n°10

    Prison.

    Date

    24 septembre 1790

    Cote

    L/474

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Beaulieu.
    • Prison.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  11. Résultat n°11

    Prisons.

    Date

    17 septembre 1790

    Cote

    L/582

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Larche.
    • Prisons.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  12. Résultat n°12
    Administration générale

    2 lots 7 medias

    Administration générale

    Date

    1847-1930

    Cote

    4N/78

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Tribunaux et prisons
    • Administration générale
  13. Résultat n°13

    Registre de comparution des détenus de la prison de Lubersac devant Jean Pontier, président du tribunal du district d'Uzerche.

    Date

    4 août 1791-11 septembre 1791

    Cote

    L/1169

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Registre de comparution des détenus de la prison de...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  14. Résultat n°14

    Prisons : listes et pétitions des détenus (1793-an II).

    Date

    Entre le 1er janvier 1793 et le 21 septembre 1794

    Cote

    L/378

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Tulle.
    • Justice.
    • Prisons : listes et pétitions des détenus (1793-an...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  15. Résultat n°15

    Acte d'achat (8 mars 1822) ; travaux : correspondance, affiches d'adjudication, états des ouvrages, états des dépenses, rapports.

    Date

    1820-1825

    Cote

    4N/86

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Tribunaux et prisons
    • Tribunaux et prisons par commune
    • Tulle : prison
    • Acte d'achat (8 mars 1822) ; travaux : correspondance,...
  16. Résultat n°16

    Mises en liberté ; avis de condamnation à mort ; listes de prisonniers ; gardiens ; mandats d'arrêt, etc.

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    L/287/A

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Prisons.
    • Mises en liberté ; avis de condamnation à mort ; listes...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  17. Résultat n°17

    Argentat, Bort-les-Orgues : prisons

    Date

    1852-1873

    Cote

    4N/79

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Tribunaux et prisons
    • Tribunaux et prisons par commune
    • Argentat, Bort-les-Orgues : prisons
  18. Résultat n°18

    Personnel, candidature à des emplois dans l'administration pénitentiaire, enquête (1940-1946). Correspondance générale (1942-1954).

    Date

    1940-1954

    Cote

    550W/279, 21W/902-903 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Justice.
    • Administration pénitentiaire.
    • Personnel, candidature à des emplois dans l'administration...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  19. Résultat n°19

    Prisons.

    Date

    septembre 1790

    Cote

    L/438

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton d'Allassac.
    • Prisons.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  20. Résultat n°20

    Réglementation : textes officiels, correspondance.

    Date

    1942-1945

    Cote

    550W/277, 21W/902 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Justice.
    • Administration pénitentiaire.
    • Réglementation : textes officiels, correspondance.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  21. Résultat n°21

    Opérations menées par les troupes d'occupations : rapports, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance.

    Date

    1944

    Cote

    550W/477, 58W/2175 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Relations avec les troupes d'occupation.
    • Crimes commis par les Allemands.
    • Opérations menées par les troupes d'occupations : rapports,...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  22. Résultat n°22

    Comptabilité.

    Date

    messidor an III-vendémiaire an VIII, Entre le mois de messidor an III et le mois de vendémiaire an VIII

    Cote

    L/286

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Prisons.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  23. Résultat n°23

    Prisons.

    Date

    23 septembre 1790

    Cote

    L/663

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Turenne.
    • Prisons.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  24. Résultat n°24
    Construction : état des sommes, dépenses, rapports, devis, plan (profils en long, par Chardau (1819))

    1 media

    Construction : état des sommes, dépenses, rapports, devis, plan (profils en long, par Chardau (1819))

    Date

    1816-1819

    Cote

    4N/85

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Tribunaux et prisons
    • Tribunaux et prisons par commune
    • Tulle : prison
    • Construction : état des sommes, dépenses, rapports,...
  25. Résultat n°25
    Travaux : rapport, correspondances, règlements, divers plans par Chardau (1822-1826) joint à un dossier de 1831 ; affaire Jouvenel [entrepreneur] (1830-1831) ; dossier approvisionnement en eau, fontaines dont plans aquarellés sur papier par Lanck (prison de Tulle, ancien plan des lieux et nouveau plan des lieux et château d'eau pour l'école de la maternité et la prison) (1834-1850).

    3 medias

  26. Résultat n°26

    1861-1882

    Date

    1861-1882

    Cote

    4N/65

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Casernes de gendarmerie
    • Casernes de gendarmerie, administration générale
    • 1861-1882
  27. Résultat n°27
    Travaux : décomptes des travaux, correspondance, états de situation des travaux, devis, rapports, croquis sommaires des travaux par Lanck (1840), plans d'ensemble et de détails indiquant l'état des lieux et les nouvelles dispositions des bâtiments, cahier de croquis reliés, par Lanck (1847), ensemble de plans (1854).

    2 lots 2 medias

  28. Résultat n°28
    Travaux : correspondances, états des ouvrages ; dossier de situation des travaux et observations des architectes (1822-1826), dont "projet d'une fosse et des cabinets de latrines pour les maisons d'arrêt de justice et de police municipale" : plan aquarellé, couleur, papier, par Chardau [1826]

    5 medias

    Travaux : correspondances, états des ouvrages ; dossier de situation des travaux et observations des architectes (1822-1826), dont "projet d'une fosse et des cabinets de latrines pour les maisons d'arrêt de justice et de police municipale" : plan aquarellé, couleur, papier, par Chardau [1826]

    Date

    1826-1829

    Cote

    4N/87

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Tribunaux et prisons
    • Tribunaux et prisons par commune
    • Tulle : prison
    • Travaux : correspondances, états des ouvrages ; dossier...
  29. Résultat n°29

    Prison.

    Date

    22 septembre 1790

    Cote

    L/457

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton d'Ayen.
    • Prison.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  30. Résultat n°30

    Prisons.

    Date

    21 septembre 1790

    Cote

    L/616

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Meyssac.
    • Prisons.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  31. Résultat n°31

    Etat des routes en Corrèze en 1807 et noms des villages traversés ; statistique morale du département (enfants trouvés, prisons, prostitution, déportations et bannissements après le retour du roi), 1816 ; population protestante, 1819 ; électeurs, 1839 ; impositions, 1818 et 1844 ; aliénés, 1840-1854 ; goîtres et crétinisme, 1852-1864.

    Cote

    6M/543

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Population, économie, statistiques
    • Statistiques
    • Statistique générale
    • Etat des routes en Corrèze en 1807 et noms des villages...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze