Prisons (septembre 1789-brumaire an IV).
Date
Entre le 1er septembre 1789 et le 21 novembre 1795
Cote
L/323
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Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
- Administration par district.
- District de Brive.
- Justice.
- Prisons (septembre 1789-brumaire an IV).
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.