Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Prisons (septembre 1789-brumaire an IV).

    Date

    Entre le 1er septembre 1789 et le 21 novembre 1795

    Cote

    L/323

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Brive.
    • Justice.
    • Prisons (septembre 1789-brumaire an IV).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  2. Résultat n°2
    Brive-la-Gaillarde, prison : construction, devis, correspondance, affiches, rapports, tentative d'évasion (1818).

    6 lots 20 medias

    Brive-la-Gaillarde, prison : construction, devis, correspondance, affiches, rapports, tentative d'évasion (1818).

    Date

    1804-1913

    Cote

    4N/80

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Tribunaux et prisons
    • Tribunaux et prisons par commune
    • Brive-la-Gaillarde, prison : construction, devis, correspondance,...
  3. Résultat n°3

    Prison de Tulle (1929-1945), prison de Brive (1941-1946), prison d'Ussel (1941-1944), fonctionnement : correspondance.

    Date

    1929-1946

    Cote

    550W/278, 21W/902-903 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Justice.
    • Administration pénitentiaire.
    • Prison de Tulle (1929-1945), prison de Brive (1941-1946),...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  4. Résultat n°4
    Construction : correspondance, devis, rapports ; projet consistant à réunir les prisons au couvent des carmes (1812)

    3 lots 6 medias

    Construction : correspondance, devis, rapports ; projet consistant à réunir les prisons au couvent des carmes (1812)

    Date

    1800-1815

    Cote

    4N/84

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Tribunaux et prisons
    • Tribunaux et prisons par commune
    • Tulle : prison
    • Construction : correspondance, devis, rapports ; projet...
  5. Résultat n°5

    Mises en liberté ; avis de condamnation à mort ; listes de prisonniers ; gardiens ; mandats d'arrêt, etc.

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    L/287/B

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Prisons.
    • Mises en liberté ; avis de condamnation à mort ; listes...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  6. Résultat n°6

    Prisons (1836-1850), faillites déclarées (1835-1852), renseignements statistiques sur les listes électorales (1850-1851).

    Date

    1835-1852

    Cote

    6M/544

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Population, économie, statistiques
    • Statistiques
    • Statistique générale
    • Prisons (1836-1850), faillites déclarées (1835-1852),...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    Commune de Brive-la-Gaillarde.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/26

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Commune de Brive-la-Gaillarde.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  8. Résultat n°8

    Frais pour la conduite de prisonniers.

    Date

    1792

    Cote

    L/192

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Frais pour la conduite de prisonniers.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  9. Résultat n°9

    Arrestations, transferts, évasions de terroristes (1943-1944) .Attaque et évasions de la prison (maison d'arrêt) de Tulle le 4 février, 14 février et 2 mars 1944.

    Date

    1943-1944

    Cote

    550W/375, 533W/14 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Surveillance des personnes.
    • Recherche des suspects.
    • Arrestations, transferts, évasions de terroristes (1943-1944)...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  10. Résultat n°10

    Prison.

    Date

    24 septembre 1790

    Cote

    L/474

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Beaulieu.
    • Prison.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  11. Résultat n°11

    Prisons.

    Date

    17 septembre 1790

    Cote

    L/582

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Larche.
    • Prisons.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  12. Résultat n°12
    Administration générale

    2 lots 7 medias

    Administration générale

    Date

    1847-1930

    Cote

    4N/78

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Tribunaux et prisons
    • Administration générale
  13. Résultat n°13

    Registre de comparution des détenus de la prison de Lubersac devant Jean Pontier, président du tribunal du district d'Uzerche.

    Date

    4 août 1791-11 septembre 1791

    Cote

    L/1169

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Registre de comparution des détenus de la prison de...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  14. Résultat n°14

    Prisons : listes et pétitions des détenus (1793-an II).

    Date

    Entre le 1er janvier 1793 et le 21 septembre 1794

    Cote

    L/378

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Tulle.
    • Justice.
    • Prisons : listes et pétitions des détenus (1793-an...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  15. Résultat n°15

    Acte d'achat (8 mars 1822) ; travaux : correspondance, affiches d'adjudication, états des ouvrages, états des dépenses, rapports.

    Date

    1820-1825

    Cote

    4N/86

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Tribunaux et prisons
    • Tribunaux et prisons par commune
    • Tulle : prison
    • Acte d'achat (8 mars 1822) ; travaux : correspondance,...
  16. Résultat n°16

    Mises en liberté ; avis de condamnation à mort ; listes de prisonniers ; gardiens ; mandats d'arrêt, etc.

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    L/287/A

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Prisons.
    • Mises en liberté ; avis de condamnation à mort ; listes...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  17. Résultat n°17

    Argentat, Bort-les-Orgues : prisons

    Date

    1852-1873

    Cote

    4N/79

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Tribunaux et prisons
    • Tribunaux et prisons par commune
    • Argentat, Bort-les-Orgues : prisons
  18. Résultat n°18

    Personnel, candidature à des emplois dans l'administration pénitentiaire, enquête (1940-1946). Correspondance générale (1942-1954).

    Date

    1940-1954

    Cote

    550W/279, 21W/902-903 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Justice.
    • Administration pénitentiaire.
    • Personnel, candidature à des emplois dans l'administration...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  19. Résultat n°19

    Prisons.

    Date

    septembre 1790

    Cote

    L/438

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton d'Allassac.
    • Prisons.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  20. Résultat n°20

    Réglementation : textes officiels, correspondance.

    Date

    1942-1945

    Cote

    550W/277, 21W/902 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Justice.
    • Administration pénitentiaire.
    • Réglementation : textes officiels, correspondance.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.