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Résultat n°1

Voie publique.

Date

1834-1933

Cote

4M/104

Résultat n°2

N-V

Date

-

Cote

6M/547

Résultat n°3

janvier-mai

Date

Entre janvier 1879 et mai 1879

Cote

4M/97

Résultat n°4

Refus d'autorisation d'ouverture.

Date

1865-1877

Cote

4M/96

Résultat n°5

1881-1891

Date

1881-1891

Cote

4M/99

Résultat n°6

1875-1880

Date

1875-1880

Cote

4M/95

Résultat n°7

1864-1874

Date

1864-1874

Cote

4M/94

Résultat n°8

1921-1940

Date

1921-1940

Cote

4M/102

Résultat n°9

Réglementation, enquêtes sur des personnes sollicitant l'ouverture de débits de boissons dans le département ou à Paris, déclarations d'ouverture et de cessation de commerce, demandes de prolongations des heures d'ouverture, plaintes, débits clandestins, condamnations, fermetures temporaires.

Date

1851-1879

Cote

4M/92

Résultat n°10

1901-1920

Date

1901-1920

Cote

4M/101

Résultat n°11

juin-décembre

Date

Entre juin 1879 et décembre 1879

Cote

4M/98

Résultat n°12

Procès-verbal de mort accidentelle (1894). Ouverture de débits de boissons (1931, 1933, 1955-1964, 1976). Permission de séjour pour les voyageurs (1933-1934, 1938). Interdiction d'ouverture des brasseries le dimanche (1937). Déchéance de nationalité (1942). Justice (1943-1944). Vols (1943, 1944). Délits (1943). déclaration de perte (1946). Dépôt public d'ordures (1949-1951). Aménagement d'une baignade à l'étang de Brach (1949). Établissements insalubres (1951-1976). Infractions (1956-1957). Suppression d'un poste de distribution d'essence (1956). Dérogation horaire des établissements publics (1957). Ouverture d'une baignade non aménagée à l'étang de Ruffaud (1962).

Date

1894-1976

Cote

EDEP/236/I/5

Résultat n°13

A-M

Date

-

Cote

6M/546

Résultat n°14

1892-1895

Date

-

Cote

4M/100

Résultat n°15

Cafés-concerts : réglementation, autorisations (1869-1930) ; théâtres et cinémas : réglementation, censure (1869- 1940).

Date

1869-1940

Cote

4M/103

Résultat n°16

1852-1853

Date

1852-1853

Cote

4M/93

Résultat n°17

Prostitution, maisons de tolérance, publications obscènes. Rapports, enquêtes.

Date

1840-1939

Cote

4M/105