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17 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Voie publique.
Cote
4M/104
 Date
1834-1933
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Police administrative
  • Police des établissements publics et de la voie publique
  • Voie publique.
Résultat n°2

N-V
Cote
6M/547
 Date- Lieu
Naves (Corrèze, France), Péret-Bel-Air (Corrèze, France), Pierrefitte (Corrèze, France), Rilhac-Treignac (Corrèze, France), La Roche-Canillac (Corrèze, France), Saint-Bonnet-Avalouze (Corrèze, France), Saint-Bonnet-la-Rivière (Corrèze, France), Saint-Bonnet-Elvert (Corrèze, France), Saint-Bonnet-près-Bort (Corrèze, France), Saint-Chamant (Corrèze, France), Saint-Dézery (Ussel, Corrèze, France), Saint-Eloy-les-Tuileries (Corrèze, France), Saint-Fréjoux (Corrèze, France), Saint-Martial-Entraygues (Corrèze, France), Saint-Martin-la-Méanne (Corrèze, France), Saint-Mexant (Corrèze, France), Saint-Pardoux-le-Neuf (Corrèze, France), Saint-Pardoux-le-Vieux (Corrèze, France), Saint-Salvadour (Corrèze, France), Saint-Sylvain (Corrèze, France), Sarran (Corrèze, France), Seilhac (Corrèze, France), Sérandon (Corrèze, France), Servières-le-Château (Corrèze, France), Soudaine-Lavinadière (Corrèze, France), Tarnac (Corrèze, France), Treignac (Corrèze, France), Ussel (Corrèze, France), Uzerche (Corrèze, France), Vitrac-sur-Montane (Corrèze, France), Voutezac (Corrèze, France)
 Type de document
statistique
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Population, économie, statistiques
  • Statistiques
  • Statistique générale
  • Statistique générale du département.
  • N-V
Résultat n°3

janvier-mai
Cote
4M/97
 Date
Entre janvier 1879 et mai 1879
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Police administrative
  • Police des établissements publics et de la voie publique
  • Débits de boissons
  • Dossiers d'ouverture : demande, enquête, arrêté d'autorisation.
  • janvier-mai
Résultat n°4

Refus d'autorisation d'ouverture.
Cote
4M/96
 Date
1865-1877
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Police administrative
  • Police des établissements publics et de la voie publique
  • Débits de boissons
  • Refus d'autorisation d'ouverture.
Résultat n°5

1881-1891
Cote
4M/99
 Date
1881-1891
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Police administrative
  • Police des établissements publics et de la voie publique
  • Débits de boissons
  • Demandes et autorisations de prolongation des heures...
  • 1881-1891
Résultat n°6

1875-1880
Cote
4M/95
 Date
1875-1880
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Police administrative
  • Police des établissements publics et de la voie publique
  • Débits de boissons
  • Enregistrement des demandes d'ouverture de débits de...
  • 1875-1880
Résultat n°7

1864-1874
Cote
4M/94
 Date
1864-1874
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Police administrative
  • Police des établissements publics et de la voie publique
  • Débits de boissons
  • Enregistrement des demandes d'ouverture de débits de...
  • 1864-1874
Résultat n°8

1921-1940
Cote
4M/102
 Date
1921-1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Police administrative
  • Police des établissements publics et de la voie publique
  • Débits de boissons
  • Réglementation, heures d'ouverture et de fermeture,...
  • 1921-1940
Résultat n°9

Réglementation, enquêtes sur des personnes sollicitant l'ouverture de débits de boissons dans le département ou à Paris, déclarations d'ouverture et de cessation de commerce, demandes de prolongations des heures d'ouverture, plaintes, débits clandestins, condamnations, fermetures temporaires.
Cote
4M/92
 Date
1851-1879
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Police administrative
  • Police des établissements publics et de la voie publique
  • Débits de boissons
  • Réglementation, enquêtes sur des personnes sollicitant...
Résultat n°10

1901-1920
Cote
4M/101
 Date
1901-1920
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Police administrative
  • Police des établissements publics et de la voie publique
  • Débits de boissons
  • Réglementation, heures d'ouverture et de fermeture,...
  • 1901-1920
Résultat n°11

juin-décembre
Cote
4M/98
 Date
Entre juin 1879 et décembre 1879
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Police administrative
  • Police des établissements publics et de la voie publique
  • Débits de boissons
  • Dossiers d'ouverture : demande, enquête, arrêté d'autorisation.
  • juin-décembre
Résultat n°12

Procès-verbal de mort accidentelle (1894). Ouverture de débits de boissons (1931, 1933, 1955-1964, 1976). Permission de séjour pour les voyageurs (1933-1934, 1938). Interdiction d'ouverture des brasseries le dimanche (1937). Déchéance de nationalité (1942). Justice (1943-1944). Vols (1943, 1944). Délits (1943). déclaration de perte (1946). Dépôt public d'ordures (1949-1951). Aménagement d'une baignade à l'étang de Brach (1949). Établissements insalubres (1951-1976). Infractions (1956-1957). Suppression d'un poste de distribution d'essence (1956). Dérogation horaire des établissements publics (1957). Ouverture d'une baignade non aménagée à l'étang de Ruffaud (1962).
Cote
EDEP/236/I/5
 Date
1894-1976
 Lieu
Saint-Priest-de-Gimel (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 236 - Saint-Priest-de-Gimel - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Procès-verbal de mort accidentelle (1894). Ouverture...
Résultat n°13

A-M
Cote
6M/546
 Date- Lieu
Affieux (Corrèze, France), Aix (Corrèze, France), Ambrugeat (Corrèze, France), Beaumont (Corrèze, France), Bonnefond (Corrèze, France), Chamberet (Corrèze, France), Chamboulive (Corrèze, France), Chaumeil (Corrèze, France), Cornil (Corrèze, France), Courteix (Corrèze, France), Darazac (Corrèze, France), Darnets (Corrèze, France), Donzenac (Corrèze, France), Eyburie (Corrèze, France), Eyrein (Corrèze, France), Feyt (Corrèze, France), Forgès (Corrèze, France), Juillac (Corrèze, France), Lagraulière (Corrèze, France), Lamazière-Haute (Corrèze, France), Lascaux (Corrèze, France), Lignareix (Corrèze, France), Le Lonzac (Corrèze, France), Lubersac (Corrèze, France), Margerides (Corrèze, France), Masseret (Corrèze, France), Mestes (Corrèze, France), Merlines (Corrèze, France), Meyssac (Corrèze, France), Monceaux-sur-Dordogne (Corrèze, France), Monestier-Merlines (Corrèze, France)
 Type de document
statistique
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Population, économie, statistiques
  • Statistiques
  • Statistique générale
  • Statistique générale du département.
  • A-M
Résultat n°14

1892-1895
Cote
4M/100
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Police administrative
  • Police des établissements publics et de la voie publique
  • Débits de boissons
  • Demandes et autorisations de prolongation des heures...
  • 1892-1895
Résultat n°15

Cafés-concerts : réglementation, autorisations (1869-1930) ; théâtres et cinémas : réglementation, censure (1869- 1940).
Cote
4M/103
 Date
1869-1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Police administrative
  • Police des établissements publics et de la voie publique
  • Cafés-concerts : réglementation, autorisations (1869-1930)...
Résultat n°16

1852-1853
Cote
4M/93
 Date
1852-1853
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Police administrative
  • Police des établissements publics et de la voie publique
  • Débits de boissons
  • Enregistrement des demandes d'ouverture de débits de...
  • 1852-1853
Résultat n°17

Prostitution, maisons de tolérance, publications obscènes. Rapports, enquêtes.
Cote
4M/105
 Date
1840-1939
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Police administrative
  • Police des établissements publics et de la voie publique
  • Prostitution, maisons de tolérance, publications obscènes....