• sur 1
17 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Voie publique.

    Date

    1834-1933

    Cote

    4M/104

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police des établissements publics et de la voie publique
    • Voie publique.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2

    N-V

    Cote

    6M/547

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Population, économie, statistiques
    • Statistiques
    • Statistique générale
    • Statistique générale du département.
    • N-V

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  3. Résultat n°3

    janvier-mai

    Date

    Entre janvier 1879 et mai 1879

    Cote

    4M/97

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police des établissements publics et de la voie publique
    • Débits de boissons
    • Dossiers d'ouverture : demande, enquête, arrêté d'autorisation.
    • janvier-mai

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  4. Résultat n°4

    Refus d'autorisation d'ouverture.

    Date

    1865-1877

    Cote

    4M/96

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police des établissements publics et de la voie publique
    • Débits de boissons
    • Refus d'autorisation d'ouverture.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  5. Résultat n°5

    1881-1891

    Date

    1881-1891

    Cote

    4M/99

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police des établissements publics et de la voie publique
    • Débits de boissons
    • Demandes et autorisations de prolongation des heures...
    • 1881-1891

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  6. Résultat n°6

    1875-1880

    Date

    1875-1880

    Cote

    4M/95

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police des établissements publics et de la voie publique
    • Débits de boissons
    • Enregistrement des demandes d'ouverture de débits de...
    • 1875-1880

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    1864-1874

    Date

    1864-1874

    Cote

    4M/94

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police des établissements publics et de la voie publique
    • Débits de boissons
    • Enregistrement des demandes d'ouverture de débits de...
    • 1864-1874

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  8. Résultat n°8

    1921-1940

    Date

    1921-1940

    Cote

    4M/102

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police des établissements publics et de la voie publique
    • Débits de boissons
    • Réglementation, heures d'ouverture et de fermeture,...
    • 1921-1940

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  9. Résultat n°9

    Réglementation, enquêtes sur des personnes sollicitant l'ouverture de débits de boissons dans le département ou à Paris, déclarations d'ouverture et de cessation de commerce, demandes de prolongations des heures d'ouverture, plaintes, débits clandestins, condamnations, fermetures temporaires.

    Date

    1851-1879

    Cote

    4M/92

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police des établissements publics et de la voie publique
    • Débits de boissons
    • Réglementation, enquêtes sur des personnes sollicitant...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  10. Résultat n°10

    1901-1920

    Date

    1901-1920

    Cote

    4M/101

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police des établissements publics et de la voie publique
    • Débits de boissons
    • Réglementation, heures d'ouverture et de fermeture,...
    • 1901-1920

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  11. Résultat n°11

    juin-décembre

    Date

    Entre juin 1879 et décembre 1879

    Cote

    4M/98

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police des établissements publics et de la voie publique
    • Débits de boissons
    • Dossiers d'ouverture : demande, enquête, arrêté d'autorisation.
    • juin-décembre

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  12. Résultat n°12

    Procès-verbal de mort accidentelle (1894). Ouverture de débits de boissons (1931, 1933, 1955-1964, 1976). Permission de séjour pour les voyageurs (1933-1934, 1938). Interdiction d'ouverture des brasseries le dimanche (1937). Déchéance de nationalité (1942). Justice (1943-1944). Vols (1943, 1944). Délits (1943). déclaration de perte (1946). Dépôt public d'ordures (1949-1951). Aménagement d'une baignade à l'étang de Brach (1949). Établissements insalubres (1951-1976). Infractions (1956-1957). Suppression d'un poste de distribution d'essence (1956). Dérogation horaire des établissements publics (1957). Ouverture d'une baignade non aménagée à l'étang de Ruffaud (1962).

    Date

    1894-1976

    Cote

    EDEP/236/I/5

    • Contexte : E_DEP 236 - Saint-Priest-de-Gimel - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Procès-verbal de mort accidentelle (1894). Ouverture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Priest-de-Gimel

  13. Résultat n°13

    A-M

    Cote

    6M/546

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Population, économie, statistiques
    • Statistiques
    • Statistique générale
    • Statistique générale du département.
    • A-M

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  14. Résultat n°14

    1892-1895

    Cote

    4M/100

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police des établissements publics et de la voie publique
    • Débits de boissons
    • Demandes et autorisations de prolongation des heures...
    • 1892-1895

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  15. Résultat n°15

    Cafés-concerts : réglementation, autorisations (1869-1930) ; théâtres et cinémas : réglementation, censure (1869- 1940).

    Date

    1869-1940

    Cote

    4M/103

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police des établissements publics et de la voie publique
    • Cafés-concerts : réglementation, autorisations (1869-1930)...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  16. Résultat n°16

    1852-1853

    Date

    1852-1853

    Cote

    4M/93

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police des établissements publics et de la voie publique
    • Débits de boissons
    • Enregistrement des demandes d'ouverture de débits de...
    • 1852-1853

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  17. Résultat n°17

    Prostitution, maisons de tolérance, publications obscènes. Rapports, enquêtes.

    Date

    1840-1939

    Cote

    4M/105

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police des établissements publics et de la voie publique
    • Prostitution, maisons de tolérance, publications obscènes....

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze