Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 1). 1836-1914

    Date

    1836-1914

    Cote

    EDEP/7/G/3

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  2. Résultat n°2

    Contributions foncières. 1927-1933

    Date

    1927-1933

    Cote

    EDEP/7/G/18

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions foncières. 1927-1933

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  3. Résultat n°3

    Statistiques agricoles (1919-1938). Déclarations de récoltes de blé (1938-1939)

    Date

    1919-1939

    Cote

    EDEP/7/F/2

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistiques agricoles (1919-1938). Déclarations de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  4. Résultat n°4

    Plan descriptif du cimetière.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEP/7/M/2

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Plan descriptif du cimetière.

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  5. Résultat n°5

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1952-1966

    Date

    1952-1966

    Cote

    EDEP/7/G/16

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  6. Résultat n°6
    Délibérations du conseil municipal. 16 novembre 1884-27 mars 1892

    58 medias

    Délibérations du conseil municipal. 16 novembre 1884-27 mars 1892

    Date

    Entre le 16 novembre 1884 et le 27 mars 1892

    Cote

    EDEP/7/D/5

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 16 novembre 1884-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  7. Résultat n°7

    Assistance médicale gratuite (1905-1956). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes (1907-1916). Assistance aux familles nombreuses (1913). Assistance aux femmes en couches (1914). Soins médicaux aux mutilés et réformés de guerre (1937). Protection maternelle et infantile (1963)

    Date

    1905-1963

    Cote

    EDEP/7/Q/4

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite (1905-1956). Assistance...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  8. Résultat n°8

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1967-1981

    Date

    1967-1981

    Cote

    EDEP/7/G/17

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  9. Résultat n°9

    Guerre 1939-1945. Certificats de présence au corps (1939-1940). Réquisitions (1939-1945)

    Date

    1939-1945

    Cote

    EDEP/7/H/3

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945. Certificats de présence au corps...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  10. Résultat n°10

    État civil : Naissances. 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEP/7/E/28

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1883-1892

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  11. Résultat n°11

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/7/E/23

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  12. Résultat n°12

    Recueil d'actes divers. 1790-1877

    Date

    1790-1877

    Cote

    EDEP/7/D/1

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Recueil d'actes divers. 1790-1877

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  13. Résultat n°13

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/7/E/13

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  14. Résultat n°14

    État civil : Mariages (1793-An X). Publications de mariages (1793-An IV)

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/7/E/2

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages (1793-An X). Publications de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  15. Résultat n°15

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1883-1910

    Date

    1883-1910

    Cote

    EDEP/7/G/7

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1883-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  16. Résultat n°16

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol 2). 1913-1970

    Date

    1913-1970

    Cote

    EDEP/7/G/12

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol 2)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  17. Résultat n°17

    Déclarations de récoltes et stocks de vin. 1969-1973

    Date

    1969-1973

    Cote

    EDEP/7/F/3

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Déclarations de récoltes et stocks de vin. 1969-1973

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  18. Résultat n°18

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol 1). 1913-1970

    Date

    1913-1970

    Cote

    EDEP/7/G/10

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol 1)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  19. Résultat n°19

    État de sections ( A-F). 1835

    Date

    1835

    Cote

    EDEP/7/G/2

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections ( A-F). 1835

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  20. Résultat n°20

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/7/E/17

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.