101 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 1). 1836-1914
Cote
EDEP/7/G/3
 Date
1836-1914
 Lieu
Altillac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....
Résultat n°2

Contributions foncières. 1927-1933
Cote
EDEP/7/G/18
 Date
1927-1933
 Lieu
Altillac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Contributions foncières. 1927-1933
Résultat n°3

Statistiques agricoles (1919-1938). Déclarations de récoltes de blé (1938-1939)
Cote
EDEP/7/F/2
 Date
1919-1939
 Lieu
Altillac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Statistiques agricoles (1919-1938). Déclarations de...
Résultat n°4

Plan descriptif du cimetière.
Cote
EDEP/7/M/2
 Date
s.d.
 Lieu
Altillac (Corrèze, France)
 Type de document
plan
  • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
  • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
  • Plan descriptif du cimetière.
Résultat n°5

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1952-1966
Cote
EDEP/7/G/16
 Date
1952-1966
 Lieu
Altillac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes....
Résultat n°6
Délibérations du conseil municipal. 16 novembre 1884-27 mars 1892

58 medias

Délibérations du conseil municipal. 16 novembre 1884-27 mars 1892
Cote
EDEP/7/D/5
 Date
Entre le 16 novembre 1884 et le 27 mars 1892
 Lieu
Altillac (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 16 novembre 1884-27...
Résultat n°7

Assistance médicale gratuite (1905-1956). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes (1907-1916). Assistance aux familles nombreuses (1913). Assistance aux femmes en couches (1914). Soins médicaux aux mutilés et réformés de guerre (1937). Protection maternelle et infantile (1963)
Cote
EDEP/7/Q/4
 Date
1905-1963
 Lieu
Altillac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite (1905-1956). Assistance...
Résultat n°8

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1967-1981
Cote
EDEP/7/G/17
 Date
1967-1981
 Lieu
Altillac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes....
Résultat n°9

Guerre 1939-1945. Certificats de présence au corps (1939-1940). Réquisitions (1939-1945)
Cote
EDEP/7/H/3
 Date
1939-1945
 Lieu
Altillac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1939-1945. Certificats de présence au corps...
Résultat n°10

État civil : Naissances. 1883-1892
Cote
EDEP/7/E/28
 Date
1883-1892
 Lieu
Altillac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. 1883-1892
Résultat n°11

État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1863-1872
Cote
EDEP/7/E/23
 Date
1863-1872
 Lieu
Altillac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...
Résultat n°12

Recueil d'actes divers. 1790-1877
Cote
EDEP/7/D/1
 Date
1790-1877
 Lieu
Altillac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Recueil d'actes divers. 1790-1877
Résultat n°13

État civil : Naissances. 1833-1842
Cote
EDEP/7/E/13
 Date
1833-1842
 Lieu
Altillac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. 1833-1842
Résultat n°14

État civil : Mariages (1793-An X). Publications de mariages (1793-An IV)
Cote
EDEP/7/E/2
 Date
1793-1802
 Lieu
Altillac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages (1793-An X). Publications de...
Résultat n°15

Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1883-1910
Cote
EDEP/7/G/7
 Date
1883-1910
 Lieu
Altillac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1883-1910
Résultat n°16

Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol 2). 1913-1970
Cote
EDEP/7/G/12
 Date
1913-1970
 Lieu
Altillac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol 2)....
Résultat n°17

Déclarations de récoltes et stocks de vin. 1969-1973
Cote
EDEP/7/F/3
 Date
1969-1973
 Lieu
Altillac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Déclarations de récoltes et stocks de vin. 1969-1973
Résultat n°18

Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol 1). 1913-1970
Cote
EDEP/7/G/10
 Date
1913-1970
 Lieu
Altillac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol 1)....
Résultat n°19

État de sections ( A-F). 1835
Cote
EDEP/7/G/2
 Date
1835
 Lieu
Altillac (Corrèze, France)
 Type de document
état de section
  • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • État de sections ( A-F). 1835
Résultat n°20

État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1843-1852
Cote
EDEP/7/E/17
 Date
1843-1852
 Lieu
Altillac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...