1768-1775
Date
1768-1775
Cote
B/1874
-
Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions ordinaires.
- Miègemont.
- Audiences.
- 1768-1775
1768-1775
B/1874
1836-1914
EDEP/7/G/3
Dépôt de la commune d'Altillac.
1927-1933
EDEP/7/G/18
Dépôt de la commune d'Altillac.
2003
ANONYME
BR/4885
1877
E/9032
1919-1939
EDEP/7/F/2
Dépôt de la commune d'Altillac.
s.d.
EDEP/7/M/2
Dépôt de la commune d'Altillac.
1815-1834
E/8958
1906-1936
6M/114
Préfecture de la Corrèze
5Fi/7/23
Archives départementales de la Corrèze
1873-1882
2E/TD/7/2
5Fi/19/4
Archives départementales de la Corrèze
1952-1966
EDEP/7/G/16
Dépôt de la commune d'Altillac.
Entre le 16 novembre 1884 et le 27 mars 1892
EDEP/7/D/5
Dépôt de la commune d'Altillac.
1922-1932
2E/7/26
Tribunal de grande instance de Tulle
juillet 1837-décembre 1837
E/8963
1775-1782
B/1875
5V/3
1905-1963
EDEP/7/Q/4
Dépôt de la commune d'Altillac.
1967-1981
EDEP/7/G/17
Dépôt de la commune d'Altillac.
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