106 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre de délibérations du bureau de bienfaisance. 1908-1936
Cote
EDEP/11/Q/2
 Date
1908-1936
 Lieu
Arnac-Pompadour (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Registre de délibérations du bureau de bienfaisance....
Résultat n°2

Élections politiques : listes électorales. 1960-1981
Cote
EDEP/11/K/2
 Date
1960-1981
 Lieu
Arnac-Pompadour (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : listes électorales. 1960-1981
Résultat n°3

Tableaux de recensement des classes. 1808-1867
Cote
EDEP/11/H/2
 Date
1808-1867
 Lieu
Arnac-Pompadour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Tableaux de recensement des classes. 1808-1867
Résultat n°4

Bail. 1860-1870, 1891-1920, 1942, 1955, 1964, 1977
Cote
EDEP/11/L/5
 Date
1860-1977
 Lieu
Arnac-Pompadour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Bail. 1860-1870, 1891-1920, 1942, 1955, 1964, 1977
Résultat n°5

Guerre 1939-1945 : arrêtés. 1941
Cote
EDEP/11/H/10
 Date
1941
 Lieu
Arnac-Pompadour (Corrèze, France)
 Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1939-1945 : arrêtés. 1941
Résultat n°6

Rôle de la contribution sur les voitures et les chevaux. 1875
Cote
EDEP/11/G/11
 Date
1875
 Lieu
Arnac-Pompadour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Rôle de la contribution sur les voitures et les chevaux....
Résultat n°7

Pont à bascule. 1874, 1876-1886, 1898-1899, 1922-1936
Cote
EDEP/11/M/5
 Date
1874-1936
 Lieu
Arnac-Pompadour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
  • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
  • Pont à bascule. 1874, 1876-1886, 1898-1899, 1922-1936
Résultat n°8

Rôle de prestations. 1900-1923
Cote
EDEP/11/G/8
 Date
1900-1923
 Lieu
Arnac-Pompadour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Rôle de prestations. 1900-1923
Résultat n°9

Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1939-1944
Cote
EDEP/11/H/13
 Date
1939-1944
 Lieu
Arnac-Pompadour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1939-1944
Résultat n°10

Guerre 1939-1945 : arrêtés fixant les tarifs des diverses corporations (1941-1943). Arrêtés (1942).
Cote
EDEP/11/H/11
 Date
1941-1943
 Lieu
Arnac-Pompadour (Corrèze, France)
 Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1939-1945 : arrêtés fixant les tarifs des diverses...
Résultat n°11

Tableaux de recensement des classes. 1868-1969
Cote
EDEP/11/H/3
 Date
1868-1969
 Lieu
Arnac-Pompadour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Tableaux de recensement des classes. 1868-1969
Résultat n°12

Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1938, 1940
Cote
EDEP/11/H/6
 Date
1938-1940
 Lieu
Arnac-Pompadour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....
Résultat n°13

État de sections : déclarations des particuliers. 1791-An XII
Cote
EDEP/11/G/1
 Date
1791-An XII
 Lieu
Arnac-Pompadour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • État de sections : déclarations des particuliers. 1791-An...
Résultat n°14

Inventaire mobilier scolaire (1879-1903, 1908, 1944, 1963-1964). Mobilier scolaire (1926-1938). Gratuité des fournitures scolaires (1933, 1947). Cinémathèque scolaire (1953-1963).
Cote
EDEP/11/R/2
 Date
1879-1964
 Lieu
Arnac-Pompadour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
  • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
  • Inventaire mobilier scolaire (1879-1903, 1908, 1944,...
Résultat n°15

Rôle des rétributions des poids, mesures et instruments de pesage. 1873-1877
Cote
EDEP/11/G/10
 Date
1873-1877
 Lieu
Arnac-Pompadour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Rôle des rétributions des poids, mesures et instruments...
Résultat n°16

Rôle de la rétribution scolaire. 1872-1881
Cote
EDEP/11/G/9
 Date
1872-1881
 Lieu
Arnac-Pompadour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Rôle de la rétribution scolaire. 1872-1881
Résultat n°17

Statistique agricole annuelle (1902-1940). Déclarations de surfaces ensemencées (1926, 1933-1941). Enquête agricole d'automne (1942). Fiches d'exploitations agricoles (1945-1963). État communal de statistique agricole (1946-1947, 1949-1954). Registre décennal de statistique agricole (1951-1954). Recensement général agricole (1955-1957, 1970-1971, 1975).
Cote
EDEP/11/F/4
 Date
1902-1975
 Lieu
Arnac-Pompadour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Statistique agricole annuelle (1902-1940). Déclarations...
Résultat n°18

Justice (1854-1870, 1891-1892, 1943, 1946). Passeport pour l'intérieur (1857). Carte d'identité (1943-1945, 1951-1955). Débits de boissons (1857-1862, 1869). Sinistres (1917, 1922-1925). Distributeur d'essence (1926). Objets trouvés (1945). Magasins témoins (1947). Autorisation pour exploitation d'une carrière d'argile (1952-1974).
Cote
EDEP/11/I/1
 Date
1854-1974
 Lieu
Arnac-Pompadour (Corrèze, France)
 Type de document
carte d'identité
  • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Justice (1854-1870, 1891-1892, 1943, 1946). Passeport...
Résultat n°19
Relevé de l'état général des fonds.

230 medias

Relevé de l'état général des fonds.
Cote
EDEP/11/CC/2
 Date
1752-1780
 Lieu
Arnac-Pompadour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
  • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
  • Relevé de l'état général des fonds.
Résultat n°20

Matrice générale des contributions foncières. 1826-1848
Cote
EDEP/11/G/3
 Date
1826-1848
 Lieu
Arnac-Pompadour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale des contributions foncières. 1826-1848