Entre le 1er janvier 1791 et le 22 septembre 1800
L/1113
Entre le 17 avril 1764 et le 31 décembre 1767
E/14729, E/10718 (Ancienne cote)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.