Egletons, Espagnac, Eyburie, Gimel-les-Cascades, Gumond, Goulles, Hautefage, Lagraulière, Laguenne, Latronche, Lonzac (Le), Marcillac-la-Croisille, Masseret, Meilhard, Ménoire, Mercoeur, Monceau-sur-Dordogne, Naves, Neuville, Roche-Canillac (La).
Date
Entre le 1er janvier 1791 et le 22 septembre 1800
Cote
L/1110
-
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
- Justice.
- Contrôle des officiers ministériels.
- Répertoires des notaires de l'arrondissement de Tulle...
- Egletons, Espagnac, Eyburie, Gimel-les-Cascades, Gumond,...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.