BUREAU DE L'ENREGISTREMENT DE BORT-LES-ORGUES - page 1 sur 6 - Recherche

Résultat n°1
12 juillet 1815-9 avril 1817

Date

12/07/1815-09/04/1817

Cote

8Q/22
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 12 juillet 1815-9 avril 1817
Résultat n°2
13 décembre 1907-31 décembre 1908

Date

13/02/1907-31/12/1908

Cote

10Q/39
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 13 décembre 1907-31 décembre 1908
Résultat n°3

29 medias
1749-1797

Date

1749-1797

Cote

71Q/3
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Instruments de recherche
- Table des sépultures par paroisse
- Paroisse de Margerides
- 1749-1797
Résultat n°4
3 juin 1914-25 février 1917

Date

03/06/1914-25/02/1917

Cote

8Q/151
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 3 juin 1914-25 février 1917
Résultat n°5
17 juillet 1840-14 février 1843

Date

17/07/1840-14/02/1843

Cote

10Q/15
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 17 juillet 1840-14 février 1843
Résultat n°6
4 août 1858-25 février 1859

Date

04/08/1858-25/02/1859

Cote

8Q/80
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 4 août 1858-25 février 1859
Résultat n°7
1er janvier 1804-1er février 1805

Date

01/01/1804-01/02/1805

Cote

8Q/12
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 1er janvier 1804-1er février 1805
Résultat n°8
Volume 31

Date

1866-1969

Cote

356Q/31
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 31
Résultat n°9
1er juin 1801-1er septembre 1803

Date

01/06/1801-01/09/1803

Cote

8Q/10
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 1er juin 1801-1er septembre 1803
Résultat n°10
12 février 1937-1er septembre 1951

Date

12/02/1937-01/09/1951

Cote

9Q/34
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes sous seing privé
- 12 février 1937-1er septembre 1951
Résultat n°11
17 juin 1920-18 avril 1921

Date

17/06/1920-18/04/1921

Cote

8Q/155
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 17 juin 1920-18 avril 1921
Résultat n°12
11 décembre 1889-13 août 1890

Date

11/12/1889-13/08/1890

Cote

8Q/123
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 11 décembre 1889-13 août 1890
Résultat n°13
2 février 1903-5 janvier 1904

Date

02/02/1903-05/01/1904

Cote

8Q/138
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 2 février 1903-5 janvier 1904
Résultat n°14
23 mai 1812-11 novembre 1813

Date

23/05/1812-11/11/1813

Cote

8Q/20
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 23 mai 1812-11 novembre 1813
Résultat n°15
5 avril 1827-9 mai 1828

Date

05/04/1827-09/05/1828

Cote

8Q/31
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 5 avril 1827-9 mai 1828
Résultat n°16
Volume 7

Date

1866-1969

Cote

356Q/7
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 7
Résultat n°17
1er juillet 1924-18 octobre 1926

Date

01/07/1924-18/10/1926

Cote

8Q/159
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 1er juillet 1924-18 octobre 1926
Résultat n°18
1er mai 1862-3 novembre 1862

Date

01/05/1862-03/11/1862

Cote

8Q/88
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 1er mai 1862-3 novembre 1862
Résultat n°19
7 juin 1876-26 février 1877

Date

07/06/1876-26/02/1877

Cote

8Q/107
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 7 juin 1876-26 février 1877
Résultat n°20
5 juillet 1878-17 novembre 1879

Date

05/07/1878-17/11/1879

Cote

8Q/109
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 5 juillet 1878-17 novembre 1879
Résultat n°21
Volume 24

Date

1866-1969

Cote

356Q/24
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 24
Résultat n°22
1952-1953

Date

1952-1953

Cote

10Q/61
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 1952-1953
Résultat n°23
15 novembre 1837-17 juillet 1840

Date

15/11/1837-17/07/1840

Cote

10Q/14
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 15 novembre 1837-17 juillet 1840
Résultat n°24
19 juillet 1807-17 mai 1810

Date

19/07/1807-17/05/1810

Cote

10Q/7
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 19 juillet 1807-17 mai 1810
Résultat n°25
3 décembre 1868-10 décembre 1869

Date

03/12/1868-10/12/1869

Cote

8Q/99
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 3 décembre 1868-10 décembre 1869
Résultat n°26
Fichier ordinaire

Date

1866-1969

Cote

409Q/7
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Instruments de recherche
- Bulletins du répertoire général
- Fichier ordinaire
Résultat n°27
15 janvier 1866-8 décembre 1866

Date

15/01/1866-08/12/1866

Cote

8Q/96
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 15 janvier 1866-8 décembre 1866
Résultat n°28
8 mai 1906-5 décembre 1907

Date

08/05/1906-05/12/1907

Cote

10Q/38
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 8 mai 1906-5 décembre 1907
Résultat n°29
26 février 1877-5 juillet 1878

Date

26/02/1877-05/07/1878

Cote

8Q/108
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 26 février 1877-5 juillet 1878
Résultat n°30
Volume 8

Date

1866-1969

Cote

356Q/8
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 8
Résultat n°31
2 novembre 1808-22 janvier 1810

Date

02/11/1808-22/01/1810

Cote

8Q/17
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 2 novembre 1808-22 janvier 1810
Résultat n°32
18 mars 1882-14 avril 1886

Date

18/03/1882-14/04/1886

Cote

9Q/26
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes sous seing privé
- 18 mars 1882-14 avril 1886
Résultat n°33
25 février 1859-24 août 1859

Date

25/02/1859-24/08/1859

Cote

8Q/81
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 25 février 1859-24 août 1859
Résultat n°34
1er février 1941-4 mai 1942

Date

Entre le 1er février 1941 et le 04 mai 1942

Cote

10Q/55
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 1er février 1941-4 mai 1942
Résultat n°35
23 septembre 1896-1er mai 1903

Date

23/09/1896-01/05/1903

Cote

9Q/29
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes sous seing privé
- 23 septembre 1896-1er mai 1903
Résultat n°36
4 juillet 1855-12 mai 1858

Date

04/07/1855-12/05/1858

Cote

9Q/17
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes sous seing privé
- 4 juillet 1855-12 mai 1858
Résultat n°37
2 décembre 1911-18 juillet 1912

Date

02/12/1911-18/07/1912

Cote

8Q/148
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 2 décembre 1911-18 juillet 1912
Résultat n°38
25 février 1917-10 février 1919

Date

25/02/1917-10/02/1919

Cote

8Q/152
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 25 février 1917-10 février 1919
Résultat n°39
17 juillet 1865-15 janvier 1866

Date

17/07/1865-15/01/1866

Cote

8Q/95
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 17 juillet 1865-15 janvier 1866
Résultat n°40

19 medias
1784-1796

Date

1784-1796

Cote

71Q/10
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Instruments de recherche
- Table des sépultures par paroisse
- Paroisse de Sarroux
- 1784-1796
Résultat n°41
3 octobre 1847-15 mai 1848

Date

03/10/1847-15/05/1848

Cote

8Q/63
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 3 octobre 1847-15 mai 1848
Résultat n°42
12 novembre 1894-21 octobre 1895

Date

12/11/1894-21/10/1895

Cote

8Q/129
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 12 novembre 1894-21 octobre 1895
Résultat n°43

20 medias
1865

Date

1865

Cote

70Q/11
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Instruments de recherche
- Tables des vendeurs
- 1865
Résultat n°44
1er août 1833-1er avril 1834

Date

01/08/1833-01/04/1834

Cote

8Q/41
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 1er août 1833-1er avril 1834
Résultat n°45

17 medias
1798-1824

Date

1798-1824

Cote

77Q/1
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Instruments de recherche
- Table des copartageants
- 1798-1824
Résultat n°46
20 juillet 1874-11 novembre 1875

Date

20/07/1874-11/11/1875

Cote

8Q/105
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 20 juillet 1874-11 novembre 1875
Résultat n°47
Volume 19

Date

1866-1969

Cote

356Q/19
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 19
Résultat n°48
7 janvier 1911-30 avril 1912

Date

Entre le 07 janvier 1911 et le 30 avril 1912

Cote

10Q/41
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 7 janvier 1911-30 avril 1912
Résultat n°49

24 medias
1787-1792

Date

Entre le 11 janvier 1787 et le 23 décembre 1792

Cote

78Q/3
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Instruments de recherche
- Tables des baux à ferme et à loyer
- 1787-1792
Résultat n°50
2 août 1830-25 juin 1832

Date

02/08/1830-25/06/1832

Cote

9Q/8
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes sous seing privé
- 2 août 1830-25 juin 1832
Résultat n°51
1er août 1800-1er janvier 1801

Date

01/08/1800-01/01/1801

Cote

8Q/8
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 1er août 1800-1er janvier 1801
Résultat n°52
30 juin 1942-31 décembre 1955

Date

30/06/1942-31/12/1955

Cote

357Q/12
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Baux d'immeubles sous seing privé
- 30 juin 1942-31 décembre 1955
Résultat n°53
4 mai 1857-10 octobre 1857

Date

04/05/1857-10/10/1857

Cote

8Q/77
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 4 mai 1857-10 octobre 1857
Résultat n°54
24 avril 1799-7 juillet 1801

Date

21/04/1799-07/07/1801

Cote

10Q/3
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 24 avril 1799-7 juillet 1801
Résultat n°55

27 medias
1797-1820

Date

01/01/1797-01/01/1820

Cote

71Q/4
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Instruments de recherche
- Table des sépultures par paroisse
- Paroisse de Margerides
- 1797-1820
Résultat n°56
15 octobre 1912-7 novembre 1917

Date

15/10/1912-07/11/1917

Cote

357Q/7
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Baux d'immeubles sous seing privé
- 15 octobre 1912-7 novembre 1917
Résultat n°57
21 février 1900-14 juin 1901

Date

21/02/1900-14/06/1901

Cote

10Q/34
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 21 février 1900-14 juin 1901
Résultat n°58
12 août 1907-4 août 1908

Date

19/08/1907-04/08/1908

Cote

8Q/143
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 12 août 1907-4 août 1908
Résultat n°59
22 octobre 1898-3 juin 1899

Date

22/10/1898-03/06/1899

Cote

8Q/133
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 22 octobre 1898-3 juin 1899
Résultat n°60
Volume 18

Date

1866-1969

Cote

356Q/18
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 18
Résultat n°61
1er janvier 1801-1er juin 1801

Date

01/01/1801-01/06/1801

Cote

8Q/9
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 1er janvier 1801-1er juin 1801
Résultat n°62
12 novembre 1813-12 juillet 1815

Date

12/11/1813-12/07/1815

Cote

8Q/21
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 12 novembre 1813-12 juillet 1815
Résultat n°63
Volume 32

Date

1866-1969

Cote

356Q/32
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 32
Résultat n°64
25 mars 1844-2 septembre 1844

Date

25/03/1844-02/09/1844

Cote

8Q/57
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 25 mars 1844-2 septembre 1844
Résultat n°65
9 avril 1817-12 janvier 1819

Date

09/04/1817-12/01/1819

Cote

8Q/23
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 9 avril 1817-12 janvier 1819
Résultat n°66

71 medias
1858-1864

Date

01/07/1858-31/12/1864

Cote

70Q/10
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Instruments de recherche
- Tables des vendeurs
- 1858-1864
Résultat n°67

158 medias
1817-1849

Date

Entre le 08 mars 1817 et le 08 janvier 1849

Cote

78Q/5
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Instruments de recherche
- Tables des baux à ferme et à loyer
- 1817-1849
Résultat n°68
Volume 26

Date

1866-1969

Cote

356Q/26
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 26
Résultat n°69
23 septembre 1863-7 mars 1864

Date

24/09/1863-07/03/1864

Cote

8Q/91
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 23 septembre 1863-7 mars 1864
Résultat n°70
1er mai 1912-28 avril 1914

Date

01/05/1912-28/04/1914

Cote

10Q/42
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 1er mai 1912-28 avril 1914
Résultat n°71
Volume 30

Date

1866-1969

Cote

356Q/30
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 30
Résultat n°72
Volume 35

Date

1866-1969

Cote

356Q/35
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 35
Résultat n°73
15 mai 1841-15 novembre 1841

Date

15/05/1841-15/11/1841

Cote

8Q/53
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 15 mai 1841-15 novembre 1841
Résultat n°74

19 medias
1796-1822

Date

1796-1822

Cote

71Q/13
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Instruments de recherche
- Table des sépultures par paroisse
- Paroisse de Saint-Bonnet-près-Bort
- 1796-1822
Résultat n°75
2 décembre 1856-1er mai 1857

Date

02/12/1856-01/05/1857

Cote

8Q/76
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 2 décembre 1856-1er mai 1857
Résultat n°76
8 janvier 1874-20 juillet 1874

Date

08/01/1874-20/07/1874

Cote

8Q/104
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 8 janvier 1874-20 juillet 1874
Résultat n°77

79 medias
1852-1858

Date

01/01/1852-30/06/1858

Cote

70Q/9
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Instruments de recherche
- Tables des vendeurs
- 1852-1858
Résultat n°78
24 décembre 1860-20 juin 1861

Date

24/12/1860-20/06/1861

Cote

8Q/85
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 24 décembre 1860-20 juin 1861
Résultat n°79
1930-1932

Date

1930-1932

Cote

10Q/49
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 1930-1932
Résultat n°80
17 juin 1880-1er mars 1881

Date

17/06/1880-01/03/1881

Cote

8Q/111
- Contexte : Série Q - Enregistrement
- Bort-les-Orgues
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 17 juin 1880-1er mars 1881

Résultats de la recherche

12 juillet 1815-9 avril 1817

Date

Cote

13 décembre 1907-31 décembre 1908

Date

Cote

1749-1797

Date

Cote

3 juin 1914-25 février 1917

Date

Cote

17 juillet 1840-14 février 1843

Date

Cote

4 août 1858-25 février 1859

Date

Cote

1er janvier 1804-1er février 1805

Date

Cote

Volume 31

Date

Cote

1er juin 1801-1er septembre 1803

Date

Cote

12 février 1937-1er septembre 1951

Date

Cote

17 juin 1920-18 avril 1921

Date

Cote

11 décembre 1889-13 août 1890

Date

Cote

2 février 1903-5 janvier 1904

Date

Cote

23 mai 1812-11 novembre 1813

Date

Cote

5 avril 1827-9 mai 1828

Date

Cote

Volume 7

Date

Cote

1er juillet 1924-18 octobre 1926

Date

Cote

1er mai 1862-3 novembre 1862

Date

Cote

7 juin 1876-26 février 1877

Date

Cote

5 juillet 1878-17 novembre 1879

Date

Cote

Volume 24

Date

Cote

1952-1953

Date

Cote

15 novembre 1837-17 juillet 1840

Date

Cote

19 juillet 1807-17 mai 1810

Date

Cote

3 décembre 1868-10 décembre 1869

Date

Cote

Fichier ordinaire

Date

Cote

15 janvier 1866-8 décembre 1866