Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
336Q/24
Date
07/07/1927-31/03/1932
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
bail, acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé
  • 7 juillet 1927-31 mars 1932
Résultat n°2
Cote
335Q/56
Date
1866-1969
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
bulletin mobile et répertoire général
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Instruments de recherche
  • Répertoire général
  • Volume 56
Résultat n°3
Cote
288Q/16
Date
08/10/1918-09/10/1919
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
acte judiciaire
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes judiciaires, amendes de consignation
  • 8 octobre 1918-9 octobre 1919
Résultat n°4
Cote
11Q/132
Date
16/05/1849-21/11/1849
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics, puis extraits d'actes
  • Actes civils publics
  • 16 mai 1849-21 novembre 1849
Résultat n°5
Cote
11Q/316
Date
08/03/1886-10/05/1886
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics, puis extraits d'actes
  • Actes civils publics
  • 8 mars 1886-10 mai 1886
Résultat n°6
Cote
14Q/160
Date
03/04/1855-23/06/1855
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
acte judiciaire
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes judiciaires
  • 3 avril 1855-23 juin 1855
Résultat n°7
Cote
11Q/86
Date
09/11/1831-31/03/1832
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics, puis extraits d'actes
  • Actes civils publics
  • 9 novembre 1831-31 mars 1832
Résultat n°8
Cote
14Q/243
Date
09/04/1883-16/07/1883
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
acte judiciaire
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes judiciaires
  • 9 avril 1883-16 juillet 1883
Résultat n°9
Cote
11Q/48
Date
12/01/1814-01/09/1814
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics, puis extraits d'actes
  • Actes civils publics
  • 12 janvier 1814-1er septembre 1814
Résultat n°10
1909-1913

175 medias

Cote
93Q/21
Date
01/01/1909-31/12/1913
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
table des décès, successions
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Instruments de recherche
  • Table des successions et absences
  • 1909-1913
Résultat n°11
Cote
11Q/303
Date
13/12/1883-30/01/1884
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics, puis extraits d'actes
  • Actes civils publics
  • 13 décembre 1883-30 janvier 1884
Résultat n°12
Cote
11Q/560
Date
10/03/1939-01/07/1939
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics, puis extraits d'actes
  • Actes civils publics
  • 10 mars 1939-1er juillet 1939
Résultat n°13
Cote
13Q/175
Date
02/07/1934-27/10/1934
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Déclarations de mutations par décès, puis successions
  • Déclarations de mutations par décès
  • 2 juillet 1934-27 octobre 1934
Résultat n°14
Cote
11Q/60
Date
02/11/1819-13/04/1820
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics, puis extraits d'actes
  • Actes civils publics
  • 2 novembre 1819-13 avril 1820
Résultat n°15
Cote
11Q/297
Date
15/09/1882-08/12/1882
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics, puis extraits d'actes
  • Actes civils publics
  • 15 septembre 1882-8 décembre 1882
Résultat n°16
Cote
13Q/24
Date
17/02/1845-07/01/1847
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Déclarations de mutations par décès, puis successions
  • Déclarations de mutations par décès
  • 17 février 1845-7 janvier 1847
Résultat n°17
Cote
335Q/70
Date
1866-1969
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
bulletin mobile et répertoire général
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Instruments de recherche
  • Répertoire général
  • Volume 70
Résultat n°18
Cote
409Q/113
Date
1866-1969
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
bulletin mobile et répertoire général
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Instruments de recherche
  • Bulletins du répertoire général
  • Fichier des décédés
  • Mesn-Monf
Résultat n°19
Cote
409Q/86
Date
1866-1969
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
bulletin mobile et répertoire général
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Instruments de recherche
  • Bulletins du répertoire général
  • Fichier des décédés
  • Gauf-Gera
Résultat n°20
Cote
13Q/185
Date
01/08/1937-29/11/1937
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Brive-la-Gaillarde
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Déclarations de mutations par décès, puis successions
  • Déclarations de mutations par décès
  • 1er août 1937-29 novembre 1937