Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
361Q/14
Date
19/01/1905-22/12/1906
Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Bugeat
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Déclarations de mutations par décès
  • 19 janvier 1905-22 décembre 1906
Résultat n°2
Cote
359Q/21
Date
09/12/1891-24/01/1893
Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Bugeat
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 9 décembre 1891-24 janvier 1893
Résultat n°3
Cote
364Q/3
Date
1866-1969
Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
Type de document
bulletin mobile et répertoire général
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Bugeat
  • Instruments de recherche
  • Répertoire général
  • Volume 3
Résultat n°4
Cote
409Q/203
Date
1866-1969
Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
Type de document
bulletin mobile et répertoire général
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Bugeat
  • Instruments de recherche
  • Bulletins du répertoire général
  • Fichier des décédés
  • Gour-Laum
Résultat n°5
Cote
365Q/4
Date
08/02/1901-07/06/1905
Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
Type de document
bail, acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Bugeat
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé
  • 8 février 1901-7 juin 1905
Résultat n°6
Cote
359Q/22
Date
24/01/1893-26/01/1894
Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Bugeat
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 24 janvier 1893-26 janvier 1894
Résultat n°7
Cote
364Q/8
Date
1866-1969
Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
Type de document
bulletin mobile et répertoire général
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Bugeat
  • Instruments de recherche
  • Répertoire général
  • Volume 8
Résultat n°8
Cote
359Q/2
Date
26/07/1875-29/12/1875
Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Bugeat
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 26 juillet 1875-29 décembre 1875
Résultat n°9
Cote
360Q/7
Date
10/05/1906-05/03/1912
Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Bugeat
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 10 mai 1906-5 mars 1912
Résultat n°10
Cote
361Q/19
Date
13/01/1916-19/04/1917
Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Bugeat
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Déclarations de mutations par décès
  • 13 janvier 1916-19 avril 1917
Résultat n°11
Cote
361Q/12
Date
16/08/1901-25/02/1903
Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Bugeat
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Déclarations de mutations par décès
  • 16 août 1901-25 février 1903
Résultat n°12
Cote
365Q/1
Date
24/09/1886-23/09/1891
Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
Type de document
bail, acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Bugeat
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé
  • 24 septembre 1886-23 septembre 1891
Résultat n°13
Cote
364Q/16
Date
1866-1969
Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
Type de document
bulletin mobile et répertoire général
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Bugeat
  • Instruments de recherche
  • Répertoire général
  • Volume 16
Résultat n°14
Cote
361Q/2
Date
30/04/1877-07/02/1880
Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Bugeat
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Déclarations de mutations par décès
  • 30 avril 1877-7 février 1880
Résultat n°15
Cote
359Q/31
Date
11/01/1902-11/10/1902
Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Bugeat
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 11 janvier 1902-11 octobre 1902
Résultat n°16
Cote
359Q/4
Date
06/09/1876-08/05/1877
Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Bugeat
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 6 septembre 1876-8 mai 1877
Résultat n°17
Cote
365Q/3
Date
25/06/1896-07/02/1901
Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
Type de document
bail, acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Bugeat
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Baux d'immeubles sous seing privé
  • 25 juin 1896-7 février 1901
Résultat n°18
Cote
359Q/6
Date
17/12/1877-18/10/1879
Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Bugeat
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 17 décembre 1877-18 octobre 1879
Résultat n°19
Cote
364Q/6
Date
1866-1969
Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
Type de document
bulletin mobile et répertoire général
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Bugeat
  • Instruments de recherche
  • Répertoire général
  • Volume 6
Résultat n°20
Cote
359Q/18
Date
09/07/1888-15/10/1889
Lieu
Bugeat (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Bugeat
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 9 juillet 1888-15 octobre 1889