Volume 7
Date
1866-1969
Cote
300Q/7
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 7
Archives départementales de la Corrèze
Résultats de la recherche
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Résultat n°1
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Résultat n°2
28 août 1875-30 décembre 1875
Date
28/08/1875-30/12/1875
Cote
295Q/17
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 28 août 1875-30 décembre 1875
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Résultat n°3
4 octobre 1936-25 août 1942
Date
04/10/1936-25/08/1942
Cote
301Q/12
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Baux d'immeubles sous seing privé
- 4 octobre 1936-25 août 1942
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Résultat n°4
9 février 1880-5 juin 1880
Date
09/02/1880-05/06/1880
Cote
295Q/28
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 9 février 1880-5 juin 1880
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Résultat n°5
6 juillet 1900-5 octobre 1901
Date
06/07/1900-05/10/1901
Cote
295Q/60
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 6 juillet 1900-5 octobre 1901
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Résultat n°6
2 janvier 1913-26 décembre 1914
Date
02/01/1913-26/12/1914
Cote
297Q/25
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 2 janvier 1913-26 décembre 1914
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Résultat n°7
14 août 1939-15 juin 1942
Date
14/08/1939-15/06/1942
Cote
295Q/91
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 14 août 1939-15 juin 1942
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Résultat n°8
18 septembre 1878-22 février 1879
Date
18/09/1878-22/02/1879
Cote
295Q/24
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 18 septembre 1878-22 février 1879
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Résultat n°9
151 medias
1857-1871
Date
01/01/1857-30/09/1871
Cote
299Q/1
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Instruments de recherche
- Table des successions et absences
- 1857-1871
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Résultat n°10
1er avril 1898-20 janvier 1902
Date
01/04/1898-20/01/1902
Cote
301Q/4
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Baux d'immeubles sous seing privé
- 1er avril 1898-20 janvier 1902
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Résultat n°11
24 mars 1914-24 février 1916
Date
24/03/1914-24/02/1916
Cote
295Q/73
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 24 mars 1914-24 février 1916
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Résultat n°12
1921-1942
Date
1921-1942
Cote
501Q/1
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes sous seing privé déposés, doubles
- 1921-1942
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Résultat n°13
24 février 1885-23 juillet 1885
Date
24/02/1885-23/07/1885
Cote
295Q/39
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 24 février 1885-23 juillet 1885
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Résultat n°14
6 février 1869-4 juin 1869
Date
06/02/1869-04/06/1869
Cote
295Q/3
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 6 février 1869-4 juin 1869
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Résultat n°15
28 mars 1922-5 mars 1923
Date
28/03/1922-05/03/1923
Cote
295Q/80
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 28 mars 1922-5 mars 1923
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Résultat n°16
18 mars 1878-18 septembre 1878
Date
18/03/1878-18/09/1878
Cote
295Q/23
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 18 mars 1878-18 septembre 1878
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Résultat n°17
Agno-Chab
Date
1866-1969
Cote
409Q/145
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Instruments de recherche
- Bulletins du répertoire général
- Agno-Chab
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Résultat n°18
15 juin 1942-25 août 1942
Date
15/06/1942-25/08/1942
Cote
295Q/92
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 15 juin 1942-25 août 1942
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Résultat n°19
1er octobre 1894-19 avril 1895
Date
01/10/1894-19/04/1895
Cote
295Q/53
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 1er octobre 1894-19 avril 1895
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Résultat n°20
28 juin 1897-17 juin 1898
Date
28/06/1897-17/06/1898
Cote
295Q/57
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 28 juin 1897-17 juin 1898
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