199 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1er janvier 1942-25 août 1942

    Date

    01/01/1942-25/08/1942

    Cote

    297Q/40

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 1er janvier 1942-25 août 1942
  2. Résultat n°2

    5 mars 1923-23 mars 1924

    Date

    05/03/1923-23/03/1924

    Cote

    295Q/81

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 5 mars 1923-23 mars 1924
  3. Résultat n°3

    23 décembre 1874-19 avril 1875

    Date

    23/12/1874-19/04/1875

    Cote

    295Q/15

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 23 décembre 1874-19 avril 1875
  4. Résultat n°4

    27 avril 1883-19 août 1887

    Date

    27/04/1883-19/08/1887

    Cote

    296Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 27 avril 1883-19 août 1887
  5. Résultat n°5

    3 juin 1879-20 octobre 1879

    Date

    03/06/1879-20/10/1879

    Cote

    295Q/26

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 3 juin 1879-20 octobre 1879
  6. Résultat n°6

    2 avril 1931-23 mars 1937

    Date

    02/04/1931-23/03/1937

    Cote

    302Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 2 avril 1931-23 mars 1937
  7. Résultat n°7

    7 octobre 1902-2 septembre 1903

    Date

    07/10/1902-02/09/1903

    Cote

    295Q/62

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 7 octobre 1902-2 septembre 1903
  8. Résultat n°8

    1er janvier 1879-20 octobre 1880

    Date

    01/01/1879-20/10/1880

    Cote

    297Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 1er janvier 1879-20 octobre 1880
  9. Résultat n°9

    Volume 21

    Date

    1866-1969

    Cote

    300Q/21

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 21
  10. Résultat n°10

    7 novembre 1887-19 juin 1888

    Date

    07/11/1887-19/06/1888

    Cote

    295Q/44

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 7 novembre 1887-19 juin 1888
  11. Résultat n°11

    1er janvier 1911-31 décembre 1912

    Date

    01/01/1911-31/12/1912

    Cote

    297Q/24

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 1er janvier 1911-31 décembre 1912
  12. Résultat n°12

    9 juin 1905-25 décembre 1908

    Date

    09/06/1905-25/12/1908

    Cote

    301Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 9 juin 1905-25 décembre 1908
  13. Résultat n°13

    Chab-Dumo

    Date

    1866-1969

    Cote

    409Q/146

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Instruments de recherche
    • Bulletins du répertoire général
    • Chab-Dumo
  14. Résultat n°14

    4 janvier 1932-27 décembre 1933

    Date

    04/01/1932-27/12/1933

    Cote

    297Q/35

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 4 janvier 1932-27 décembre 1933
  15. Résultat n°15

    3 mai 1920-28 décembre 1921

    Date

    03/05/1920-28/12/1921

    Cote

    297Q/29

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 3 mai 1920-28 décembre 1921
  16. Résultat n°16

    1er avril 1898-20 janvier 1902

    Date

    01/04/1898-20/01/1902

    Cote

    301Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 1er avril 1898-20 janvier 1902
  17. Résultat n°17

    14 juin 1899-6 juillet 1900

    Date

    14/06/1899-06/07/1900

    Cote

    295Q/59

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 14 juin 1899-6 juillet 1900
  18. Résultat n°18

    1er juillet 1867-21 janvier 1871

    Date

    01/07/1867-21/01/1871

    Cote

    297Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 1er juillet 1867-21 janvier 1871
  19. Résultat n°19

    2 septembre 1903-30 août 1904

    Date

    02/09/1903-30/08/1904

    Cote

    295Q/63

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 2 septembre 1903-30 août 1904
  20. Résultat n°20

    24 mars 1881-8 août 1881

    Date

    24/03/1881-08/08/1881

    Cote

    295Q/31

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 24 mars 1881-8 août 1881