BUREAU DE L'ENREGISTREMENT DE CORRÈZE - page 1 sur 10 - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1er janvier 1942-25 août 1942	Cote 297Q/40	Date 01/01/1942-25/08/1942	Lieu Corrèze (Corrèze, France)	Type de document déclaration de succession
	Contexte : Série Q - Enregistrement Corrèze Registres de formalité et actes déposés Déclarations de mutations par décès 1er janvier 1942-25 août 1942
Résultat n°2	5 mars 1923-23 mars 1924	Cote 295Q/81	Date 05/03/1923-23/03/1924	Lieu Corrèze (Corrèze, France)	Type de document acte civil public
	Contexte : Série Q - Enregistrement Corrèze Registres de formalité et actes déposés Actes civils publics 5 mars 1923-23 mars 1924
Résultat n°3	23 décembre 1874-19 avril 1875	Cote 295Q/15	Date 23/12/1874-19/04/1875	Lieu Corrèze (Corrèze, France)	Type de document acte civil public
	Contexte : Série Q - Enregistrement Corrèze Registres de formalité et actes déposés Actes civils publics 23 décembre 1874-19 avril 1875
Résultat n°4	27 avril 1883-19 août 1887	Cote 296Q/4	Date 27/04/1883-19/08/1887	Lieu Corrèze (Corrèze, France)	Type de document acte sous seing privé
	Contexte : Série Q - Enregistrement Corrèze Registres de formalité et actes déposés Actes sous seing privé 27 avril 1883-19 août 1887
Résultat n°5	3 juin 1879-20 octobre 1879	Cote 295Q/26	Date 03/06/1879-20/10/1879	Lieu Corrèze (Corrèze, France)	Type de document acte civil public
	Contexte : Série Q - Enregistrement Corrèze Registres de formalité et actes déposés Actes civils publics 3 juin 1879-20 octobre 1879
Résultat n°6	2 avril 1931-23 mars 1937	Cote 302Q/6	Date 02/04/1931-23/03/1937	Lieu Corrèze (Corrèze, France)	Type de document acte judiciaire
	Contexte : Série Q - Enregistrement Corrèze Registres de formalité et actes déposés Actes judiciaires 2 avril 1931-23 mars 1937
Résultat n°7	7 octobre 1902-2 septembre 1903	Cote 295Q/62	Date 07/10/1902-02/09/1903	Lieu Corrèze (Corrèze, France)	Type de document acte civil public
	Contexte : Série Q - Enregistrement Corrèze Registres de formalité et actes déposés Actes civils publics 7 octobre 1902-2 septembre 1903
Résultat n°8	1er janvier 1879-20 octobre 1880	Cote 297Q/6	Date 01/01/1879-20/10/1880	Lieu Corrèze (Corrèze, France)	Type de document déclaration de succession
	Contexte : Série Q - Enregistrement Corrèze Registres de formalité et actes déposés Déclarations de mutations par décès 1er janvier 1879-20 octobre 1880
Résultat n°9	Volume 21	Cote 300Q/21	Date 1866-1969	Lieu Corrèze (Corrèze, France)	Type de document bulletin mobile et répertoire général
	Contexte : Série Q - Enregistrement Corrèze Instruments de recherche Répertoire général Volume 21
Résultat n°10	7 novembre 1887-19 juin 1888	Cote 295Q/44	Date 07/11/1887-19/06/1888	Lieu Corrèze (Corrèze, France)	Type de document acte civil public
	Contexte : Série Q - Enregistrement Corrèze Registres de formalité et actes déposés Actes civils publics 7 novembre 1887-19 juin 1888
Résultat n°11	1er janvier 1911-31 décembre 1912	Cote 297Q/24	Date 01/01/1911-31/12/1912	Lieu Corrèze (Corrèze, France)	Type de document déclaration de succession
	Contexte : Série Q - Enregistrement Corrèze Registres de formalité et actes déposés Déclarations de mutations par décès 1er janvier 1911-31 décembre 1912
Résultat n°12	9 juin 1905-25 décembre 1908	Cote 301Q/6	Date 09/06/1905-25/12/1908	Lieu Corrèze (Corrèze, France)	Type de document bail, acte sous seing privé
	Contexte : Série Q - Enregistrement Corrèze Registres de formalité et actes déposés Baux d'immeubles sous seing privé 9 juin 1905-25 décembre 1908
Résultat n°13	Chab-Dumo	Cote 409Q/146	Date 1866-1969	Lieu Corrèze (Corrèze, France)	Type de document bulletin mobile et répertoire général
	Contexte : Série Q - Enregistrement Corrèze Instruments de recherche Bulletins du répertoire général Chab-Dumo
Résultat n°14	4 janvier 1932-27 décembre 1933	Cote 297Q/35	Date 04/01/1932-27/12/1933	Lieu Corrèze (Corrèze, France)	Type de document déclaration de succession
	Contexte : Série Q - Enregistrement Corrèze Registres de formalité et actes déposés Déclarations de mutations par décès 4 janvier 1932-27 décembre 1933
Résultat n°15	3 mai 1920-28 décembre 1921	Cote 297Q/29	Date 03/05/1920-28/12/1921	Lieu Corrèze (Corrèze, France)	Type de document déclaration de succession
	Contexte : Série Q - Enregistrement Corrèze Registres de formalité et actes déposés Déclarations de mutations par décès 3 mai 1920-28 décembre 1921
Résultat n°16	1er avril 1898-20 janvier 1902	Cote 301Q/4	Date 01/04/1898-20/01/1902	Lieu Corrèze (Corrèze, France)	Type de document bail, acte sous seing privé
	Contexte : Série Q - Enregistrement Corrèze Registres de formalité et actes déposés Baux d'immeubles sous seing privé 1er avril 1898-20 janvier 1902
Résultat n°17	14 juin 1899-6 juillet 1900	Cote 295Q/59	Date 14/06/1899-06/07/1900	Lieu Corrèze (Corrèze, France)	Type de document acte civil public
	Contexte : Série Q - Enregistrement Corrèze Registres de formalité et actes déposés Actes civils publics 14 juin 1899-6 juillet 1900
Résultat n°18	1er juillet 1867-21 janvier 1871	Cote 297Q/1	Date 01/07/1867-21/01/1871	Lieu Corrèze (Corrèze, France)	Type de document déclaration de succession
	Contexte : Série Q - Enregistrement Corrèze Registres de formalité et actes déposés Déclarations de mutations par décès 1er juillet 1867-21 janvier 1871
Résultat n°19	2 septembre 1903-30 août 1904	Cote 295Q/63	Date 02/09/1903-30/08/1904	Lieu Corrèze (Corrèze, France)	Type de document acte civil public
	Contexte : Série Q - Enregistrement Corrèze Registres de formalité et actes déposés Actes civils publics 2 septembre 1903-30 août 1904
Résultat n°20	24 mars 1881-8 août 1881	Cote 295Q/31	Date 24/03/1881-08/08/1881	Lieu Corrèze (Corrèze, France)	Type de document acte civil public
	Contexte : Série Q - Enregistrement Corrèze Registres de formalité et actes déposés Actes civils publics 24 mars 1881-8 août 1881

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1er janvier 1942-25 août 1942

5 mars 1923-23 mars 1924

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3 juin 1879-20 octobre 1879

2 avril 1931-23 mars 1937

7 octobre 1902-2 septembre 1903

1er janvier 1879-20 octobre 1880

Volume 21

7 novembre 1887-19 juin 1888

1er janvier 1911-31 décembre 1912

9 juin 1905-25 décembre 1908

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