Volume 7
Date
1866-1969
Cote
300Q/7
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 7
Archives départementales de la Corrèze
Résultats de la recherche
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Résultat n°1
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Résultat n°2
28 août 1875-30 décembre 1875
Date
28/08/1875-30/12/1875
Cote
295Q/17
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 28 août 1875-30 décembre 1875
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Résultat n°3
4 octobre 1936-25 août 1942
Date
04/10/1936-25/08/1942
Cote
301Q/12
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Baux d'immeubles sous seing privé
- 4 octobre 1936-25 août 1942
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Résultat n°4
9 février 1880-5 juin 1880
Date
09/02/1880-05/06/1880
Cote
295Q/28
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 9 février 1880-5 juin 1880
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Résultat n°5
6 juillet 1900-5 octobre 1901
Date
06/07/1900-05/10/1901
Cote
295Q/60
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 6 juillet 1900-5 octobre 1901
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Résultat n°6
2 janvier 1913-26 décembre 1914
Date
02/01/1913-26/12/1914
Cote
297Q/25
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 2 janvier 1913-26 décembre 1914
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Résultat n°7
14 août 1939-15 juin 1942
Date
14/08/1939-15/06/1942
Cote
295Q/91
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 14 août 1939-15 juin 1942
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Résultat n°8
18 septembre 1878-22 février 1879
Date
18/09/1878-22/02/1879
Cote
295Q/24
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 18 septembre 1878-22 février 1879
-
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Résultat n°9
151 medias
1857-1871
Date
01/01/1857-30/09/1871
Cote
299Q/1
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Instruments de recherche
- Table des successions et absences
- 1857-1871
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Résultat n°10
1er avril 1898-20 janvier 1902
Date
01/04/1898-20/01/1902
Cote
301Q/4
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Baux d'immeubles sous seing privé
- 1er avril 1898-20 janvier 1902
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Résultat n°11
24 mars 1914-24 février 1916
Date
24/03/1914-24/02/1916
Cote
295Q/73
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 24 mars 1914-24 février 1916
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Résultat n°12
1921-1942
Date
1921-1942
Cote
501Q/1
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes sous seing privé déposés, doubles
- 1921-1942
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Résultat n°13
24 février 1885-23 juillet 1885
Date
24/02/1885-23/07/1885
Cote
295Q/39
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 24 février 1885-23 juillet 1885
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Résultat n°14
6 février 1869-4 juin 1869
Date
06/02/1869-04/06/1869
Cote
295Q/3
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 6 février 1869-4 juin 1869
-
-
Résultat n°15
28 mars 1922-5 mars 1923
Date
28/03/1922-05/03/1923
Cote
295Q/80
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 28 mars 1922-5 mars 1923
-
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Résultat n°16
18 mars 1878-18 septembre 1878
Date
18/03/1878-18/09/1878
Cote
295Q/23
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 18 mars 1878-18 septembre 1878
-
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Résultat n°17
Agno-Chab
Date
1866-1969
Cote
409Q/145
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Instruments de recherche
- Bulletins du répertoire général
- Agno-Chab
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Résultat n°18
15 juin 1942-25 août 1942
Date
15/06/1942-25/08/1942
Cote
295Q/92
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 15 juin 1942-25 août 1942
-
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Résultat n°19
1er octobre 1894-19 avril 1895
Date
01/10/1894-19/04/1895
Cote
295Q/53
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 1er octobre 1894-19 avril 1895
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Résultat n°20
28 juin 1897-17 juin 1898
Date
28/06/1897-17/06/1898
Cote
295Q/57
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 28 juin 1897-17 juin 1898
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Résultat n°21
1er juillet 1867-21 janvier 1871
Date
01/07/1867-21/01/1871
Cote
297Q/1
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 1er juillet 1867-21 janvier 1871
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Résultat n°22
25 octobre 1930-25 août 1942
Date
25/10/1930-25/08/1942
Cote
296Q/10
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes sous seing privé
- 25 octobre 1930-25 août 1942
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Résultat n°23
19 avril 1875-28 août 1875
Date
19/04/1875-28/08/1875
Cote
295Q/16
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 19 avril 1875-28 août 1875
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Résultat n°24
21 novembre 1910-3 février 1912
Date
21/11/1910-03/02/1912
Cote
295Q/70
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 21 novembre 1910-3 février 1912
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Résultat n°25
22 décembre 1871-28 mars 1872
Date
22/12/1871-28/03/1872
Cote
295Q/9
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 22 décembre 1871-28 mars 1872
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Résultat n°26
13 août 1895-28 mai 1897
Date
13/08/1895-28/05/1897
Cote
297Q/15
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 13 août 1895-28 mai 1897
-
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Résultat n°27
4 octobre 1900-14 décembre 1901
Date
04/10/1900-14/12/1901
Cote
297Q/19
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 4 octobre 1900-14 décembre 1901
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Résultat n°28
24 mars 1881-8 août 1881
Date
24/03/1881-08/08/1881
Cote
295Q/31
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 24 mars 1881-8 août 1881
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Résultat n°29
12 janvier 1938-21 décembre 1939
Date
12/01/1938-21/12/1939
Cote
297Q/38
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 12 janvier 1938-21 décembre 1939
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Résultat n°30
5 janvier 1922-28 décembre 1923
Date
05/01/1922-28/12/1923
Cote
297Q/30
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 5 janvier 1922-28 décembre 1923
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Résultat n°31
11 juin 1873-16 mai 1874
Date
11/06/1873-16/05/1874
Cote
295Q/13
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 11 juin 1873-16 mai 1874
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Résultat n°32
6 avril 1882-23 février 1884
Date
06/04/1882-23/02/1884
Cote
297Q/8
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 6 avril 1882-23 février 1884
-
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Résultat n°33
19 octobre 1905-14 novembre 1906
Date
19/10/1905-14/11/1906
Cote
295Q/65
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 19 octobre 1905-14 novembre 1906
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Résultat n°34
2 avril 1931-23 mars 1937
Date
02/04/1931-23/03/1937
Cote
302Q/6
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes judiciaires
- 2 avril 1931-23 mars 1937
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Résultat n°35
Ster-Vitr
Date
1866-1969
Cote
409Q/150
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Instruments de recherche
- Bulletins du répertoire général
- Ster-Vitr
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Résultat n°36
19 décembre 1890-3 août 1891
Date
19/12/1890-03/08/1891
Cote
295Q/48
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 19 décembre 1890-3 août 1891
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Résultat n°37
1er janvier 1879-20 octobre 1880
Date
01/01/1879-20/10/1880
Cote
297Q/6
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 1er janvier 1879-20 octobre 1880
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Résultat n°38
2 mars 1887-7 novembre 1887
Date
02/03/1887-07/11/1887
Cote
295Q/43
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 2 mars 1887-7 novembre 1887
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Résultat n°39
1er octobre 1885-2 septembre 1887
Date
01/10/1885-02/09/1887
Cote
297Q/10
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 1er octobre 1885-2 septembre 1887
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Résultat n°40
10 octobre 1877-18 mars 1878
Date
10/10/1877-18/03/1878
Cote
295Q/22
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Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 10 octobre 1877-18 mars 1878
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