Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1er janvier 1942-25 août 1942

    Date

    01/01/1942-25/08/1942

    Cote

    297Q/40

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 1er janvier 1942-25 août 1942
  2. Résultat n°2

    5 mars 1923-23 mars 1924

    Date

    05/03/1923-23/03/1924

    Cote

    295Q/81

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 5 mars 1923-23 mars 1924
  3. Résultat n°3

    23 décembre 1874-19 avril 1875

    Date

    23/12/1874-19/04/1875

    Cote

    295Q/15

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 23 décembre 1874-19 avril 1875
  4. Résultat n°4

    27 avril 1883-19 août 1887

    Date

    27/04/1883-19/08/1887

    Cote

    296Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 27 avril 1883-19 août 1887
  5. Résultat n°5

    3 juin 1879-20 octobre 1879

    Date

    03/06/1879-20/10/1879

    Cote

    295Q/26

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 3 juin 1879-20 octobre 1879
  6. Résultat n°6

    2 avril 1931-23 mars 1937

    Date

    02/04/1931-23/03/1937

    Cote

    302Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 2 avril 1931-23 mars 1937
  7. Résultat n°7

    7 octobre 1902-2 septembre 1903

    Date

    07/10/1902-02/09/1903

    Cote

    295Q/62

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 7 octobre 1902-2 septembre 1903
  8. Résultat n°8

    1er janvier 1879-20 octobre 1880

    Date

    01/01/1879-20/10/1880

    Cote

    297Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 1er janvier 1879-20 octobre 1880
  9. Résultat n°9

    Volume 21

    Date

    1866-1969

    Cote

    300Q/21

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 21
  10. Résultat n°10

    7 novembre 1887-19 juin 1888

    Date

    07/11/1887-19/06/1888

    Cote

    295Q/44

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 7 novembre 1887-19 juin 1888
  11. Résultat n°11

    1er janvier 1911-31 décembre 1912

    Date

    01/01/1911-31/12/1912

    Cote

    297Q/24

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 1er janvier 1911-31 décembre 1912
  12. Résultat n°12

    9 juin 1905-25 décembre 1908

    Date

    09/06/1905-25/12/1908

    Cote

    301Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 9 juin 1905-25 décembre 1908
  13. Résultat n°13

    Chab-Dumo

    Date

    1866-1969

    Cote

    409Q/146

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Instruments de recherche
    • Bulletins du répertoire général
    • Chab-Dumo
  14. Résultat n°14

    4 janvier 1932-27 décembre 1933

    Date

    04/01/1932-27/12/1933

    Cote

    297Q/35

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 4 janvier 1932-27 décembre 1933
  15. Résultat n°15

    3 mai 1920-28 décembre 1921

    Date

    03/05/1920-28/12/1921

    Cote

    297Q/29

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 3 mai 1920-28 décembre 1921
  16. Résultat n°16

    1er avril 1898-20 janvier 1902

    Date

    01/04/1898-20/01/1902

    Cote

    301Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 1er avril 1898-20 janvier 1902
  17. Résultat n°17

    14 juin 1899-6 juillet 1900

    Date

    14/06/1899-06/07/1900

    Cote

    295Q/59

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 14 juin 1899-6 juillet 1900
  18. Résultat n°18

    1er juillet 1867-21 janvier 1871

    Date

    01/07/1867-21/01/1871

    Cote

    297Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 1er juillet 1867-21 janvier 1871
  19. Résultat n°19

    2 septembre 1903-30 août 1904

    Date

    02/09/1903-30/08/1904

    Cote

    295Q/63

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 2 septembre 1903-30 août 1904
  20. Résultat n°20

    24 mars 1881-8 août 1881

    Date

    24/03/1881-08/08/1881

    Cote

    295Q/31

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 24 mars 1881-8 août 1881
  21. Résultat n°21

    11 janvier 1917-26 décembre 1918

    Date

    11/01/1917-26/12/1918

    Cote

    297Q/27

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 11 janvier 1917-26 décembre 1918
  22. Résultat n°22

    20 octobre 1879-9 février 1880

    Date

    20/10/1879-09/02/1880

    Cote

    295Q/27

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 20 octobre 1879-9 février 1880
  23. Résultat n°23

    4 janvier 1934-23 décembre 1935

    Date

    04/01/1934-23/12/1935

    Cote

    297Q/36

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 4 janvier 1934-23 décembre 1935
  24. Résultat n°24

    3 février 1886-16 juillet 1886

    Date

    03/02/1886-16/07/1886

    Cote

    295Q/41

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 3 février 1886-16 juillet 1886
  25. Résultat n°25

    4 mai 1931-9 septembre 1933

    Date

    04/05/1931-09/09/1933

    Cote

    295Q/86

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 4 mai 1931-9 septembre 1933
  26. Résultat n°26

    26 décembre 1908-5 novembre 1913

    Date

    26/12/1908-05/11/1913

    Cote

    301Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 26 décembre 1908-5 novembre 1913
  27. Résultat n°27

    Volume 6

    Date

    1866-1969

    Cote

    300Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 6
  28. Résultat n°28

    3 février 1919-22 août 1924

    Date

    03/02/1919-22/08/1924

    Cote

    301Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 3 février 1919-22 août 1924
  29. Résultat n°29

    Volume 12

    Date

    1866-1969

    Cote

    300Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 12
  30. Résultat n°30

    1er juillet 1867-7 avril 1875

    Date

    01/07/1867-07/04/1875

    Cote

    296Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 1er juillet 1867-7 avril 1875
  31. Résultat n°31

    7 août 1899-11 novembre 1906

    Date

    07/08/1899-11/11/1906

    Cote

    296Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 7 août 1899-11 novembre 1906
  32. Résultat n°32

    15 juin 1942-25 août 1942

    Date

    15/06/1942-25/08/1942

    Cote

    295Q/92

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 15 juin 1942-25 août 1942
  33. Résultat n°33

    20 juillet 1872-13 novembre 1874

    Date

    20/07/1872-13/11/1874

    Cote

    297Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 20 juillet 1872-13 novembre 1874
  34. Résultat n°34

    19 juin 1888-13 avril 1889

    Date

    19/06/1888-13/04/1889

    Cote

    295Q/45

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 19 juin 1888-13 avril 1889
  35. Résultat n°35

    Mont-Ster

    Date

    1866-1969

    Cote

    409Q/149

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Instruments de recherche
    • Bulletins du répertoire général
    • Mont-Ster
  36. Résultat n°36
    1871-1886

    126 medias

    1871-1886

    Date

    01/10/1871-30/09/1886

    Cote

    299Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Instruments de recherche
    • Table des successions et absences
    • 1871-1886
  37. Résultat n°37

    9 janvier 1915-23 décembre 1916

    Date

    09/01/1915-23/12/1916

    Cote

    297Q/26

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 9 janvier 1915-23 décembre 1916
  38. Résultat n°38

    Volume 9

    Date

    1866-1969

    Cote

    300Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 9
  39. Résultat n°39

    15 décembre 1937-13 août 1939

    Date

    15/12/1937-13/08/1939

    Cote

    295Q/90

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 15 décembre 1937-13 août 1939
  40. Résultat n°40

    12 janvier 1938-21 décembre 1939

    Date

    12/01/1938-21/12/1939

    Cote

    297Q/38

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 12 janvier 1938-21 décembre 1939