Volume 7
Date
1866-1969
Cote
300Q/7
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 7
Archives départementales de la Corrèze
Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
-
Résultat n°2
28 août 1875-30 décembre 1875
Date
28/08/1875-30/12/1875
Cote
295Q/17
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 28 août 1875-30 décembre 1875
-
-
Résultat n°3
4 octobre 1936-25 août 1942
Date
04/10/1936-25/08/1942
Cote
301Q/12
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Baux d'immeubles sous seing privé
- 4 octobre 1936-25 août 1942
-
-
Résultat n°4
9 février 1880-5 juin 1880
Date
09/02/1880-05/06/1880
Cote
295Q/28
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 9 février 1880-5 juin 1880
-
-
Résultat n°5
6 juillet 1900-5 octobre 1901
Date
06/07/1900-05/10/1901
Cote
295Q/60
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 6 juillet 1900-5 octobre 1901
-
-
Résultat n°6
2 janvier 1913-26 décembre 1914
Date
02/01/1913-26/12/1914
Cote
297Q/25
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 2 janvier 1913-26 décembre 1914
-
-
Résultat n°7
14 août 1939-15 juin 1942
Date
14/08/1939-15/06/1942
Cote
295Q/91
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 14 août 1939-15 juin 1942
-
-
Résultat n°8
18 septembre 1878-22 février 1879
Date
18/09/1878-22/02/1879
Cote
295Q/24
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 18 septembre 1878-22 février 1879
-
-
Résultat n°9
151 medias
1857-1871
Date
01/01/1857-30/09/1871
Cote
299Q/1
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Instruments de recherche
- Table des successions et absences
- 1857-1871
-
-
Résultat n°10
1er avril 1898-20 janvier 1902
Date
01/04/1898-20/01/1902
Cote
301Q/4
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Baux d'immeubles sous seing privé
- 1er avril 1898-20 janvier 1902
-
-
Résultat n°11
24 mars 1914-24 février 1916
Date
24/03/1914-24/02/1916
Cote
295Q/73
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 24 mars 1914-24 février 1916
-
-
Résultat n°12
1921-1942
Date
1921-1942
Cote
501Q/1
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes sous seing privé déposés, doubles
- 1921-1942
-
-
Résultat n°13
24 février 1885-23 juillet 1885
Date
24/02/1885-23/07/1885
Cote
295Q/39
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 24 février 1885-23 juillet 1885
-
-
Résultat n°14
6 février 1869-4 juin 1869
Date
06/02/1869-04/06/1869
Cote
295Q/3
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 6 février 1869-4 juin 1869
-
-
Résultat n°15
28 mars 1922-5 mars 1923
Date
28/03/1922-05/03/1923
Cote
295Q/80
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 28 mars 1922-5 mars 1923
-
-
Résultat n°16
18 mars 1878-18 septembre 1878
Date
18/03/1878-18/09/1878
Cote
295Q/23
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 18 mars 1878-18 septembre 1878
-
-
Résultat n°17
Agno-Chab
Date
1866-1969
Cote
409Q/145
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Instruments de recherche
- Bulletins du répertoire général
- Agno-Chab
-
-
Résultat n°18
15 juin 1942-25 août 1942
Date
15/06/1942-25/08/1942
Cote
295Q/92
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 15 juin 1942-25 août 1942
-
-
Résultat n°19
1er octobre 1894-19 avril 1895
Date
01/10/1894-19/04/1895
Cote
295Q/53
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 1er octobre 1894-19 avril 1895
-
-
Résultat n°20
28 juin 1897-17 juin 1898
Date
28/06/1897-17/06/1898
Cote
295Q/57
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 28 juin 1897-17 juin 1898
-
-
Résultat n°21
1er juillet 1867-21 janvier 1871
Date
01/07/1867-21/01/1871
Cote
297Q/1
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 1er juillet 1867-21 janvier 1871
-
-
Résultat n°22
25 octobre 1930-25 août 1942
Date
25/10/1930-25/08/1942
Cote
296Q/10
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes sous seing privé
- 25 octobre 1930-25 août 1942
-
-
Résultat n°23
19 avril 1875-28 août 1875
Date
19/04/1875-28/08/1875
Cote
295Q/16
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 19 avril 1875-28 août 1875
-
-
Résultat n°24
21 novembre 1910-3 février 1912
Date
21/11/1910-03/02/1912
Cote
295Q/70
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 21 novembre 1910-3 février 1912
-
-
Résultat n°25
22 décembre 1871-28 mars 1872
Date
22/12/1871-28/03/1872
Cote
295Q/9
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 22 décembre 1871-28 mars 1872
-
-
Résultat n°26
13 août 1895-28 mai 1897
Date
13/08/1895-28/05/1897
Cote
297Q/15
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 13 août 1895-28 mai 1897
-
-
Résultat n°27
4 octobre 1900-14 décembre 1901
Date
04/10/1900-14/12/1901
Cote
297Q/19
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 4 octobre 1900-14 décembre 1901
-
-
Résultat n°28
24 mars 1881-8 août 1881
Date
24/03/1881-08/08/1881
Cote
295Q/31
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 24 mars 1881-8 août 1881
-
-
Résultat n°29
12 janvier 1938-21 décembre 1939
Date
12/01/1938-21/12/1939
Cote
297Q/38
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 12 janvier 1938-21 décembre 1939
-
-
Résultat n°30
5 janvier 1922-28 décembre 1923
Date
05/01/1922-28/12/1923
Cote
297Q/30
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 5 janvier 1922-28 décembre 1923
-
-
Résultat n°31
11 juin 1873-16 mai 1874
Date
11/06/1873-16/05/1874
Cote
295Q/13
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 11 juin 1873-16 mai 1874
-
-
Résultat n°32
6 avril 1882-23 février 1884
Date
06/04/1882-23/02/1884
Cote
297Q/8
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 6 avril 1882-23 février 1884
-
-
Résultat n°33
19 octobre 1905-14 novembre 1906
Date
19/10/1905-14/11/1906
Cote
295Q/65
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 19 octobre 1905-14 novembre 1906
-
-
Résultat n°34
2 avril 1931-23 mars 1937
Date
02/04/1931-23/03/1937
Cote
302Q/6
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes judiciaires
- 2 avril 1931-23 mars 1937
-
-
Résultat n°35
Ster-Vitr
Date
1866-1969
Cote
409Q/150
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Instruments de recherche
- Bulletins du répertoire général
- Ster-Vitr
-
-
Résultat n°36
19 décembre 1890-3 août 1891
Date
19/12/1890-03/08/1891
Cote
295Q/48
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 19 décembre 1890-3 août 1891
-
-
Résultat n°37
1er janvier 1879-20 octobre 1880
Date
01/01/1879-20/10/1880
Cote
297Q/6
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 1er janvier 1879-20 octobre 1880
-
-
Résultat n°38
2 mars 1887-7 novembre 1887
Date
02/03/1887-07/11/1887
Cote
295Q/43
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 2 mars 1887-7 novembre 1887
-
-
Résultat n°39
1er octobre 1885-2 septembre 1887
Date
01/10/1885-02/09/1887
Cote
297Q/10
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 1er octobre 1885-2 septembre 1887
-
-
Résultat n°40
10 octobre 1877-18 mars 1878
Date
10/10/1877-18/03/1878
Cote
295Q/22
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 10 octobre 1877-18 mars 1878
-
-
Résultat n°41
22 mars 1894-13 août 1895
Date
22/03/1894-13/08/1895
Cote
297Q/14
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 22 mars 1894-13 août 1895
-
-
Résultat n°42
Volume 4
Date
1866-1969
Cote
300Q/4
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 4
-
-
Résultat n°43
1er juillet 1867-7 avril 1875
Date
01/07/1867-07/04/1875
Cote
296Q/1
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes sous seing privé
- 1er juillet 1867-7 avril 1875
-
-
Résultat n°44
20 janvier 1902-8 juin 1905
Date
20/01/1902-08/06/1905
Cote
301Q/5
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Baux d'immeubles sous seing privé
- 20 janvier 1902-8 juin 1905
-
-
Résultat n°45
4 janvier 1934-23 décembre 1935
Date
04/01/1934-23/12/1935
Cote
297Q/36
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 4 janvier 1934-23 décembre 1935
-
-
Résultat n°46
3 février 1886-16 juillet 1886
Date
03/02/1886-16/07/1886
Cote
295Q/41
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 3 février 1886-16 juillet 1886
-
-
Résultat n°47
26 septembre 1870-16 juin 1871
Date
26/09/1870-16/06/1871
Cote
295Q/7
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 26 septembre 1870-16 juin 1871
-
-
Résultat n°48
11 juillet 1883-6 février 1884
Date
11/07/1883-06/02/1884
Cote
295Q/36
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 11 juillet 1883-6 février 1884
-
-
Résultat n°49
16 juillet 1886-2 mars 1887
Date
16/07/1886-02/03/1887
Cote
295Q/42
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 16 juillet 1886-2 mars 1887
-
-
Résultat n°50
10 janvier 1887-23 décembre 1890
Date
10/01/1887-23/12/1890
Cote
301Q/1
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Baux d'immeubles sous seing privé
- 10 janvier 1887-23 décembre 1890
-
-
Résultat n°51
Volume 10
Date
1866-1969
Cote
300Q/10
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 10
-
-
Résultat n°52
Volume 20
Date
1866-1969
Cote
300Q/20
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 20
-
-
Résultat n°53
172 medias
1909-1940
Date
01/12/1909-31/12/1940
Cote
299Q/4
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Instruments de recherche
- Table des successions et absences
- 1909-1940
-
-
Résultat n°54
Volume 17
Date
1866-1969
Cote
300Q/17
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 17
-
-
Résultat n°55
9 septembre 1872-30 janvier 1873
Date
09/09/1872-30/01/1873
Cote
295Q/11
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 9 septembre 1872-30 janvier 1873
-
-
Résultat n°56
17 février 1890-18 décembre 1890
Date
17/02/1890-18/12/1890
Cote
295Q/47
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 17 février 1890-18 décembre 1890
-
-
Résultat n°57
Volume 9
Date
1866-1969
Cote
300Q/9
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 9
-
-
Résultat n°58
17 juin 1898-14 juin 1899
Date
17/06/1898-14/06/1899
Cote
295Q/58
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 17 juin 1898-14 juin 1899
-
-
Résultat n°59
13 mars 1919-15 décembre 1919
Date
13/03/1919-15/12/1919
Cote
295Q/76
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 13 mars 1919-15 décembre 1919
-
-
Résultat n°60
3 février 1919-22 août 1924
Date
03/02/1919-22/08/1924
Cote
301Q/9
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Baux d'immeubles sous seing privé
- 3 février 1919-22 août 1924
-
-
Résultat n°61
20 août 1887-19 août 1891
Date
20/08/1887-19/08/1891
Cote
296Q/5
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes sous seing privé
- 20 août 1887-19 août 1891
-
-
Résultat n°62
23 avril 1892-24 février 1893
Date
23/04/1892-24/02/1893
Cote
295Q/50
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 23 avril 1892-24 février 1893
-
-
Résultat n°63
20 mai 1914-24 octobre 1930
Date
20/05/1914-24/10/1930
Cote
296Q/9
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes sous seing privé
- 20 mai 1914-24 octobre 1930
-
-
Résultat n°64
24 février 1884-1er octobre 1885
Date
24/02/1884-01/10/1885
Cote
297Q/9
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 24 février 1884-1er octobre 1885
-
-
Résultat n°65
15 décembre 1937-13 août 1939
Date
15/12/1937-13/08/1939
Cote
295Q/90
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 15 décembre 1937-13 août 1939
-
-
Résultat n°66
7 octobre 1902-2 septembre 1903
Date
07/10/1902-02/09/1903
Cote
295Q/62
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 7 octobre 1902-2 septembre 1903
-
-
Résultat n°67
12 novembre 1906-20 mai 1914
Date
12/11/1906-20/05/1914
Cote
296Q/8
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes sous seing privé
- 12 novembre 1906-20 mai 1914
-
-
Résultat n°68
27 avril 1883-19 août 1887
Date
27/04/1883-19/08/1887
Cote
296Q/4
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes sous seing privé
- 27 avril 1883-19 août 1887
-
-
Résultat n°69
10 mars 1870-26 septembre 1870
Date
10/03/1870-26/09/1870
Cote
295Q/6
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 10 mars 1870-26 septembre 1870
-
-
Résultat n°70
3 mai 1920-28 décembre 1921
Date
03/05/1920-28/12/1921
Cote
297Q/29
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 3 mai 1920-28 décembre 1921
-
-
Résultat n°71
2 septembre 1930-2 octobre 1936
Date
02/09/1930-02/10/1936
Cote
301Q/11
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Baux d'immeubles sous seing privé
- 2 septembre 1930-2 octobre 1936
-
-
Résultat n°72
7 novembre 1887-19 juin 1888
Date
07/11/1887-19/06/1888
Cote
295Q/44
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 7 novembre 1887-19 juin 1888
-
-
Résultat n°73
20 octobre 1879-9 février 1880
Date
20/10/1879-09/02/1880
Cote
295Q/27
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 20 octobre 1879-9 février 1880
-
-
Résultat n°74
30 janvier 1873-11 juin 1873
Date
30/01/1873-11/06/1873
Cote
295Q/12
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 30 janvier 1873-11 juin 1873
-
-
Résultat n°75
Volume 19
Date
1866-1969
Cote
300Q/19
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 19
-
-
Résultat n°76
3 février 1912-14 avril 1913
Date
03/02/1912-14/04/1913
Cote
295Q/71
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 3 février 1912-14 avril 1913
-
-
Résultat n°77
16 janvier 1928-20 décembre 1929
Date
16/01/1928-20/12/1929
Cote
297Q/33
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 16 janvier 1928-20 décembre 1929
-
-
Résultat n°78
Volume 24
Date
1866-1969
Cote
300Q/24
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 24
-
-
Résultat n°79
Volume 8
Date
1866-1969
Cote
300Q/8
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 8
-
-
Résultat n°80
157 medias
1886-1909
Date
01/10/1886-30/11/1909
Cote
299Q/3
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Corrèze
- Instruments de recherche
- Table des successions et absences
- 1886-1909
-