Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
337Q/45
Date
1866-1969
Lieu
Donzenac (Corrèze, France)
Type de document
bulletin mobile et répertoire général
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Donzenac
  • Instruments de recherche
  • Répertoire général
  • Volume 45
Résultat n°2
Cote
95Q/191
Date
Entre le 13 décembre 1941 et le 25 juin 1942
Lieu
Donzenac (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Donzenac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 13 décembre 1941-25 juin 1942
Résultat n°3
Cote
95Q/180
Date
19/10/1925-25/05/1926
Lieu
Donzenac (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Donzenac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 19 octobre 1925-25 mai 1926
Résultat n°4
Table des baux de toute nature des biens appartenant aux laïques

91 medias

Cote
102Q/3
Date
1805-1827
Lieu
Donzenac (Corrèze, France)
Type de document
table des baux
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Donzenac
  • Instruments de recherche
  • Table des baux de toute nature des biens appartenant…
Résultat n°5
Cote
337Q/36
Date
1866-1969
Lieu
Donzenac (Corrèze, France)
Type de document
bulletin mobile et répertoire général
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Donzenac
  • Instruments de recherche
  • Répertoire général
  • Volume 36
Résultat n°6
Cote
95Q/26
Date
21/02/1832-11/06/1832
Lieu
Donzenac (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Donzenac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 21 février 1832-11 juin 1832
Résultat n°7
Cote
96Q/16
Date
09/10/1875-24/09/1879
Lieu
Donzenac (Corrèze, France)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Donzenac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes sous seing privé
  • 9 octobre 1875-24 septembre 1879
Résultat n°8
Cote
95Q/143
Date
16/03/1899-02/09/1899
Lieu
Donzenac (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Donzenac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 16 mars 1899-2 septembre 1899
Résultat n°9
Cote
97Q/74
Date
05/01/1926-24/12/1926
Lieu
Donzenac (Corrèze, France)
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Donzenac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Déclarations de mutations par décès
  • 5 janvier 1926-24 décembre 1926
Résultat n°10
Cote
95Q/149
Date
20/06/1902-02/03/1903
Lieu
Donzenac (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Donzenac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 20 juin 1902-2 mars 1903
Résultat n°11
Cote
95Q/18
Date
15/02/1827-18/06/1827
Lieu
Donzenac (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Donzenac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 15 février 1827-18 juin 1827
Résultat n°12
1805-1816

79 medias

Cote
102Q/2
Date
Entre le 17 juin 1805 et le 08 janvier 1916
Lieu
Donzenac (Corrèze, France)
Type de document
table des baux
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Donzenac
  • Instruments de recherche
  • Table des baux à ferme et à loyer
  • 1805-1816
Résultat n°13
1863-1865

62 medias

Cote
99Q/11
Date
1863-1865
Lieu
Donzenac (Corrèze, France)
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Donzenac
  • Instruments de recherche
  • Table des vendeurs
  • 1863-1865
Résultat n°14
Cote
95Q/137
Date
11/11/1895-13/05/1896
Lieu
Donzenac (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Donzenac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 11 novembre 1895-13 mai 1896
Résultat n°15
Table alphabétique des testaments, donations à cause de mort et codicilles enregistrés.

40 medias

Cote
104Q/2
Date
1817-1825
Lieu
Donzenac (Corrèze, France)
Type de document
table des testaments et des donations
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Donzenac
  • Instruments de recherche
  • Table des testaments
  • Table alphabétique des testaments, donations à cause…
Résultat n°16
Cote
95Q/123
Date
04/02/1888-25/06/1888
Lieu
Donzenac (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Donzenac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 4 février 1888-25 juin 1888
Résultat n°17
Cote
95Q/97
Date
21/02/1876-30/05/1876
Lieu
Donzenac (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Donzenac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 21 février 1876-30 mai 1876
Résultat n°18
Cote
337Q/33
Date
1866-1969
Lieu
Donzenac (Corrèze, France)
Type de document
bulletin mobile et répertoire général
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Donzenac
  • Instruments de recherche
  • Répertoire général
  • Volume 33
Résultat n°19
Cote
95Q/181
Date
25/05/1926-08/10/1927
Lieu
Donzenac (Corrèze, France)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Donzenac
  • Registres de formalité et actes déposés
  • Actes civils publics
  • 25 mai 1926-8 octobre 1927
Résultat n°20
1801-1824

36 medias

Cote
100Q/8
Date
1801-1824
Lieu
Donzenac (Corrèze, France)
Type de document
table des décès, successions
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Donzenac
  • Instruments de recherche
  • Table des sépultures par paroisse
  • Paroisse de Saint-Pardoux-l'Ortigier.
  • 1801-1824