Volume 45
Date
1866-1969
Cote
337Q/45
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 45
Archives départementales de la Corrèze
Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
-
Résultat n°2
13 décembre 1941-25 juin 1942
Date
Entre le 13 décembre 1941 et le 25 juin 1942
Cote
95Q/191
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 13 décembre 1941-25 juin 1942
-
-
Résultat n°3
19 octobre 1925-25 mai 1926
Date
19/10/1925-25/05/1926
Cote
95Q/180
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 19 octobre 1925-25 mai 1926
-
-
Résultat n°4
91 medias
Table des baux de toute nature des biens appartenant aux laïques
Date
1805-1827
Cote
102Q/3
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Instruments de recherche
- Table des baux de toute nature des biens appartenant…
-
-
Résultat n°5
Volume 36
Date
1866-1969
Cote
337Q/36
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 36
-
-
Résultat n°6
21 février 1832-11 juin 1832
Date
21/02/1832-11/06/1832
Cote
95Q/26
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 21 février 1832-11 juin 1832
-
-
Résultat n°7
9 octobre 1875-24 septembre 1879
Date
09/10/1875-24/09/1879
Cote
96Q/16
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes sous seing privé
- 9 octobre 1875-24 septembre 1879
-
-
Résultat n°8
16 mars 1899-2 septembre 1899
Date
16/03/1899-02/09/1899
Cote
95Q/143
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 16 mars 1899-2 septembre 1899
-
-
Résultat n°9
5 janvier 1926-24 décembre 1926
Date
05/01/1926-24/12/1926
Cote
97Q/74
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 5 janvier 1926-24 décembre 1926
-
-
Résultat n°10
20 juin 1902-2 mars 1903
Date
20/06/1902-02/03/1903
Cote
95Q/149
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 20 juin 1902-2 mars 1903
-
-
Résultat n°11
15 février 1827-18 juin 1827
Date
15/02/1827-18/06/1827
Cote
95Q/18
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 15 février 1827-18 juin 1827
-
-
Résultat n°12
79 medias
1805-1816
Date
Entre le 17 juin 1805 et le 08 janvier 1916
Cote
102Q/2
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Instruments de recherche
- Table des baux à ferme et à loyer
- 1805-1816
-
-
Résultat n°13
62 medias
1863-1865
Date
1863-1865
Cote
99Q/11
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Instruments de recherche
- Table des vendeurs
- 1863-1865
-
-
Résultat n°14
11 novembre 1895-13 mai 1896
Date
11/11/1895-13/05/1896
Cote
95Q/137
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 11 novembre 1895-13 mai 1896
-
-
Résultat n°15
40 medias
Table alphabétique des testaments, donations à cause de mort et codicilles enregistrés.
Date
1817-1825
Cote
104Q/2
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Instruments de recherche
- Table des testaments
- Table alphabétique des testaments, donations à cause…
-
-
Résultat n°16
4 février 1888-25 juin 1888
Date
04/02/1888-25/06/1888
Cote
95Q/123
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 4 février 1888-25 juin 1888
-
-
Résultat n°17
21 février 1876-30 mai 1876
Date
21/02/1876-30/05/1876
Cote
95Q/97
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 21 février 1876-30 mai 1876
-
-
Résultat n°18
Volume 33
Date
1866-1969
Cote
337Q/33
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 33
-
-
Résultat n°19
25 mai 1926-8 octobre 1927
Date
25/05/1926-08/10/1927
Cote
95Q/181
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 25 mai 1926-8 octobre 1927
-
-
Résultat n°20
36 medias
1801-1824
Date
1801-1824
Cote
100Q/8
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Instruments de recherche
- Table des sépultures par paroisse
- Paroisse de Saint-Pardoux-l'Ortigier.
- 1801-1824
-
-
Résultat n°21
7 septembre 1839-16 avril 1840
Date
07/09/1839-16/04/1840
Cote
95Q/41
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 7 septembre 1839-16 avril 1840
-
-
Résultat n°22
10 juin 1921-26 janvier 1922
Date
10/06/1921-26/01/1922
Cote
95Q/173
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 10 juin 1921-26 janvier 1922
-
-
Résultat n°23
15 novembre 1886-1er avril 1887
Date
15/11/1886-01/04/1887
Cote
95Q/120
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 15 novembre 1886-1er avril 1887
-
-
Résultat n°24
29 mai 1882-24 novembre 1882
Date
29/05/1882-24/11/1882
Cote
95Q/109
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 29 mai 1882-24 novembre 1882
-
-
Résultat n°25
1er novembre 1810-27 décembre 1811
Date
01/11/1810-27/12/1811
Cote
95Q/1
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 1er novembre 1810-27 décembre 1811
-
-
Résultat n°26
27 février 1900-4 septembre 1904
Date
27/02/1900-04/09/1904
Cote
338Q/5
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Baux d'immeubles sous seing privé
- 27 février 1900-4 septembre 1904
-
-
Résultat n°27
133 medias
1819-1823
Date
1819-1823
Cote
99Q/3
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Instruments de recherche
- Table des vendeurs
- 1819-1823
-
-
Résultat n°28
5 novembre 1872-8 octobre 1875
Date
05/11/1872-08/10/1875
Cote
96Q/15
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes sous seing privé
- 5 novembre 1872-8 octobre 1875
-
-
Résultat n°29
23 mai 1846-27 février 1847
Date
23/05/1846-27/02/1847
Cote
95Q/51
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 23 mai 1846-27 février 1847
-
-
Résultat n°30
7 août 1894-26 mars 1895
Date
07/08/1894-26/03/1895
Cote
95Q/135
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 7 août 1894-26 mars 1895
-
-
Résultat n°31
2 février 1904-2 janvier 1905
Date
02/02/1904-02/01/1905
Cote
97Q/54
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 2 février 1904-2 janvier 1905
-
-
Résultat n°32
Volume 16
Date
1866-1969
Cote
337Q/16
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 16
-
-
Résultat n°33
1er décembre 1919-24 janvier 1933
Date
01/12/1919-24/01/1933
Cote
96Q/24
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes sous seing privé
- 1er décembre 1919-24 janvier 1933
-
-
Résultat n°34
Volume 12
Date
1866-1969
Cote
337Q/12
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 12
-
-
Résultat n°35
10 février 1871-11 septembre 1871
Date
10/02/1871-11/09/1871
Cote
97Q/28
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 10 février 1871-11 septembre 1871
-
-
Résultat n°36
3 juin 1891-20 juillet 1892
Date
03/06/1891-20/07/1892
Cote
97Q/41
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 3 juin 1891-20 juillet 1892
-
-
Résultat n°37
3 janvier 1914-30 août 1915
Date
03/01/1914-30/08/1915
Cote
97Q/63
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 3 janvier 1914-30 août 1915
-
-
Résultat n°38
3 septembre 1827-30 septembre 1830
Date
03/09/1827-30/09/1830
Cote
97Q/6
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 3 septembre 1827-30 septembre 1830
-
-
Résultat n°39
23 septembre 1922-2 mai 1923
Date
23/09/1922-02/05/1923
Cote
95Q/175
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 23 septembre 1922-2 mai 1923
-
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Résultat n°40
20 février 1870-10 février 1871
Date
20/02/1870-10/02/1871
Cote
97Q/27
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Donzenac
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès
- 20 février 1870-10 février 1871
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