483 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    12 mai 1899-10 février 1900

    Date

    12/05/1899-10/02/1900

    Cote

    117Q/57

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 12 mai 1899-10 février 1900
  2. Résultat n°2

    15 avril 1828-4 mai 1829

    Date

    15/04/1828-04/05/1829

    Cote

    115Q/35

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 15 avril 1828-4 mai 1829
  3. Résultat n°3

    10 janvier 1825-25 janvier 1826

    Date

    10/01/1825-25/01/1826

    Cote

    115Q/32

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 10 janvier 1825-25 janvier 1826
  4. Résultat n°4

    20 septembre 1845-7 mars 1846

    Date

    20/09/1845-07/03/1846

    Cote

    115Q/67

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 20 septembre 1845-7 mars 1846
  5. Résultat n°5

    11 février 1911-14 août 1911

    Date

    11/02/1911-14/08/1911

    Cote

    115Q/177

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 11 février 1911-14 août 1911
  6. Résultat n°6

    18 avril 1827-15 avril 1828

    Date

    18/04/1827-15/04/1828

    Cote

    115Q/34

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 18 avril 1827-15 avril 1828
  7. Résultat n°7

    10 octobre 1887-6 décembre 1888

    Date

    10/10/1887-06/12/1888

    Cote

    117Q/45

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 10 octobre 1887-6 décembre 1888
  8. Résultat n°8

    24 août 1878-5 avril 1880

    Date

    24/08/1878-05/04/1880

    Cote

    117Q/38

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 24 août 1878-5 avril 1880
  9. Résultat n°9
    1812-1818

    36 medias

    1812-1818

    Date

    1812-1818

    Cote

    127Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Instruments de recherche
    • Table des successions acquittées
    • Table alphabétique des successions et dispositions...
    • 1812-1818
  10. Résultat n°10

    21 février 1868-6 décembre 1868

    Date

    21/02/1868-06/12/1868

    Cote

    115Q/100

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 21 février 1868-6 décembre 1868
  11. Résultat n°11

    4 septembre 1885-17 mars 1886

    Date

    04/09/1885-17/03/1886

    Cote

    115Q/136

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 4 septembre 1885-17 mars 1886
  12. Résultat n°12
    1830-1836

    194 medias

    1830-1836

    Date

    1830-1836

    Cote

    118Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Instruments de recherche
    • Table des acquéreurs
    • 1830-1836
  13. Résultat n°13
    1793-1797

    49 medias

    1793-1797

    Date

    1793-1797

    Cote

    119Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Instruments de recherche
    • Table des vendeurs
    • 1793-1797
  14. Résultat n°14

    Volume 29

    Date

    1866-1969

    Cote

    339Q/29

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 29
  15. Résultat n°15

    16 octobre 1895-21 juin 1897

    Date

    16/10/1895-21/06/1897

    Cote

    117Q/51

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 16 octobre 1895-21 juin 1897
  16. Résultat n°16

    3 septembre 1901-10 juillet 1920

    Date

    03/09/1901-10/07/1920

    Cote

    117Q/54

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès : renvois des bureaux...
    • 3 septembre 1901-10 juillet 1920
  17. Résultat n°17

    19 mai 1832-17 juin 1839

    Date

    19/05/1832-17/06/1839

    Cote

    116Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 19 mai 1832-17 juin 1839
  18. Résultat n°18

    16 janvier 1839-5 juin 1839

    Date

    16/01/1839-05/06/1839

    Cote

    115Q/54

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 16 janvier 1839-5 juin 1839
  19. Résultat n°19
    Table alphabétique des testaments et des codicilles contrôlés.

    24 medias

    Table alphabétique des testaments et des codicilles contrôlés.

    Date

    1782-1814

    Cote

    128Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Instruments de recherche
    • Table des testaments
    • Table alphabétique des testaments et des codicilles...
  20. Résultat n°20

    Sommier de consistance des rentes nationales

    Date

    30/07/1875-20/09/1805

    Cote

    131Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Sommier des droits de bail à recouvrer. Sommier de...
    • Sommier de consistance des rentes nationales