Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    3 juin 1896-3 février 1902

    Date

    03/06/1896-03/02/1902

    Cote

    16Q/26

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 3 juin 1896-3 février 1902
  2. Résultat n°2

    4 janvier 1917-20 août 1918

    Date

    04/01/1917-20/08/1918

    Cote

    17Q/74

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • Déclarations de mutations par décès
    • 4 janvier 1917-20 août 1918
  3. Résultat n°3

    11 juillet 1867-24 mars 1868

    Date

    11/07/1867-24/03/1868

    Cote

    15Q/91

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 11 juillet 1867-24 mars 1868
  4. Résultat n°4
    1850-1858

    158 medias

    1850-1858

    Date

    1850-1858

    Cote

    177Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Instruments de recherche
    • Table des successions et absences
    • 1850-1858
  5. Résultat n°5
    1825-1828

    112 medias

    1825-1828

    Date

    1825-1828

    Cote

    18Q/22

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Instruments de recherche
    • Table des acquéreurs
    • 1825-1828
  6. Résultat n°6

    6 janvier 1926-29 décembre 1926

    Date

    06/01/1926-29/12/1926

    Cote

    17Q/82

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • Déclarations de mutations par décès
    • 6 janvier 1926-29 décembre 1926
  7. Résultat n°7

    1er avril 1932-31 décembre 1932

    Date

    01/04/1932-31/12/1932

    Cote

    17Q/88

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • Déclarations de mutations par décès
    • 1er avril 1932-31 décembre 1932
  8. Résultat n°8
    Commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

    19 medias

    Commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

    Date

    1794-1827

    Cote

    173Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Instruments de recherche
    • Table des décès par commune
    • Commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.
  9. Résultat n°9

    15 février 1910-10 novembre 1910

    Date

    15/02/1910-10/11/1910

    Cote

    15Q/168

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 15 février 1910-10 novembre 1910
  10. Résultat n°10

    1er janvier 1916-23 juin 1917

    Date

    01/01/1916-23/06/1917

    Cote

    15Q/176

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 1er janvier 1916-23 juin 1917
  11. Résultat n°11
    1813-1814

    70 medias

    1813-1814

    Date

    1813-1814

    Cote

    19Q/16

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Instruments de recherche
    • Table des vendeurs
    • 1813-1814
  12. Résultat n°12

    24 novembre 1898-2 mai 1899

    Date

    24/11/1898-02/05/1899

    Cote

    15Q/151

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 24 novembre 1898-2 mai 1899
  13. Résultat n°13

    2 janvier 1885-19 mai 1885

    Date

    02/01/1885-19/05/1885

    Cote

    15Q/124

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 2 janvier 1885-19 mai 1885
  14. Résultat n°14

    6 juillet 1833-1er février 1834

    Date

    06/07/1833-01/02/1834

    Cote

    15Q/43

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 6 juillet 1833-1er février 1834
  15. Résultat n°15

    22 janvier 1800-22 novembre 1800

    Date

    22/01/1800-22/11/1800

    Cote

    15Q/10

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 22 janvier 1800-22 novembre 1800
  16. Résultat n°16

    24 juin 1804-22 février 1805

    Date

    24/06/1804-22/02/1805

    Cote

    15Q/16

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 24 juin 1804-22 février 1805
  17. Résultat n°17

    7 avril 1922-1er février 1923

    Date

    07/04/1922-01/02/1923

    Cote

    15Q/183

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 7 avril 1922-1er février 1923
  18. Résultat n°18

    16 septembre 1897-8 avril 1898

    Date

    16/09/1897-08/04/1898

    Cote

    15Q/149

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 16 septembre 1897-8 avril 1898
  19. Résultat n°19
    1851-1855

    194 medias

    1851-1855

    Date

    1851-1855

    Cote

    18Q/30

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Instruments de recherche
    • Table des acquéreurs
    • 1851-1855
  20. Résultat n°20

    8 mars 1875-14 août 1875

    Date

    08/03/1875-14/08/1875

    Cote

    15Q/102

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 8 mars 1875-14 août 1875
  21. Résultat n°21

    30 octobre 1916-7 décembre 1921

    Date

    30/10/1916-07/12/1921

    Cote

    348Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 30 octobre 1916-7 décembre 1921
  22. Résultat n°22

    24 janvier 1893-23 juin 1893

    Date

    24/01/1893-23/06/1893

    Cote

    15Q/140

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 24 janvier 1893-23 juin 1893
  23. Résultat n°23

    11 janvier 1933-23 décembre 1933

    Date

    11/01/1933-23/12/1933

    Cote

    17Q/89

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • Déclarations de mutations par décès
    • 11 janvier 1933-23 décembre 1933
  24. Résultat n°24

    29 juin 1808-25 janvier 1809

    Date

    29/06/1808-25/01/1809

    Cote

    15Q/20

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 29 juin 1808-25 janvier 1809
  25. Résultat n°25

    6 juillet 1885-15 novembre 1886

    Date

    06/07/1885-15/11/1886

    Cote

    17Q/42

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • Déclarations de mutations par décès
    • 6 juillet 1885-15 novembre 1886
  26. Résultat n°26

    19 mai 1885-19 novembre 1885

    Date

    19/05/1885-19/11/1885

    Cote

    15Q/125

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 19 mai 1885-19 novembre 1885
  27. Résultat n°27

    2 septembre 1928-1er janvier 1934

    Date

    02/09/1928-01/01/1934

    Cote

    16Q/30

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 2 septembre 1928-1er janvier 1934
  28. Résultat n°28

    6 novembre 1866-11 juillet 1867

    Date

    06/11/1866-11/07/1867

    Cote

    15Q/90

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 6 novembre 1866-11 juillet 1867
  29. Résultat n°29
    1759-1767

    51 medias

    1759-1767

    Date

    1759-1767

    Cote

    19Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Instruments de recherche
    • Table des vendeurs
    • 1759-1767
  30. Résultat n°30

    26 novembre 1907-22 juin 1908

    Date

    26/11/1907-22/06/1908

    Cote

    15Q/165

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 26 novembre 1907-22 juin 1908
  31. Résultat n°31

    11 mars 1844-23 janvier 1845

    Date

    11/03/1844-23/01/1845

    Cote

    15Q/62

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 11 mars 1844-23 janvier 1845
  32. Résultat n°32

    13 février 1819-12 janvier 1820

    Date

    13/02/1819-12/01/1820

    Cote

    15Q/29

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 13 février 1819-12 janvier 1820
  33. Résultat n°33

    13 juillet 1904-9 mai 1905

    Date

    13/07/1904-09/05/1905

    Cote

    15Q/160

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 13 juillet 1904-9 mai 1905
  34. Résultat n°34

    Etat des mutations pour servir à la confection du rôle

    Date

    1820-1832

    Cote

    174Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Etat des mutations pour servir à la confection du rôle
  35. Résultat n°35

    26 novembre 1833-4 juin 1835

    Date

    26/11/1833-04/06/1835

    Cote

    17Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • Déclarations de mutations par décès
    • 26 novembre 1833-4 juin 1835
  36. Résultat n°36

    6 juin 1826-3 mai 1830

    Date

    06/06/1826-03/05/1830

    Cote

    17Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • Déclarations de mutations par décès
    • 6 juin 1826-3 mai 1830
  37. Résultat n°37

    29 octobre 1872-14 avril 1874

    Date

    29/10/1872-14/04/1874

    Cote

    17Q/33

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • Déclarations de mutations par décès
    • 29 octobre 1872-14 avril 1874
  38. Résultat n°38

    18 avril 1864-21 juin 1865

    Date

    18/04/1864-21/06/1865

    Cote

    17Q/26

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • Déclarations de mutations par décès
    • 18 avril 1864-21 juin 1865
  39. Résultat n°39

    27 juin 1827-26 février 1833

    Date

    27/06/1827-26/02/1833

    Cote

    16Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 27 juin 1827-26 février 1833
  40. Résultat n°40

    7 septembre 1791-13 novembre 1792

    Date

    07/09/1791-13/11/1792

    Cote

    15Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 7 septembre 1791-13 novembre 1792